Droit pénal
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Le rejet de l'utopie pénale de la Constituante dans les discours préalables au Code pénal de 1810.
ORTOLANI, Marc, 2019 -
La peine dans le commentaire méconnu des Délits et des peines de Ruffino Massa. Premiers jalons de recherche.
ORTOLANI, Marc, 2021 -
« L'homme des champs » face au droit pénal, l'activité des juges de paix en matière pénale à l'époque révolutionnaire (1790-1800). [Thèse].
PAULI, Romain de, 2009 -
La peine dans les Royales Constitutions du royaume de Piémont-Sardaigne au XVIIIe siècle. [1729].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2013 -
Un grand pénaliste révolutionnaire : le docteur Guillotin
CHAMPAUD, Claude, 1955 -
"Dura lex, sed lex". [Condamnation d'un vagabond en 1812].
CÉZARD, Marguerite-Marie, 1979 -
Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.
BERGER, Emmanuel, 2009 -
Chronique juridique : la protection pénale des vestiges terrestres. [Notion juridique du "trésor"].
SAUJOT-BESNIER, Colette, 1999 -
La femme dans le droit pénal alsacien jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
RUDOLF, Emile, 1993 -
L'œuvre judiciaire pénale du Maréchal de Castries, Secrétaire d'État de la Marine et des colonies du roi Louis XVI (1780-1787).
BERBOUCHE, Alain, 1995 -
De la philosophie pénale à la théorie du droit pénal ; l'être et le paraître, les sources du droit de punir.
TZITZIS, Stamatios, 1994 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
La loi pénale sous la Révolution.
LAINGUI, André, 1993 -
Le courant néo-classique dans la pensée et le droit pénal en France, a l'époque contemporaine. [Thèse]
EL KHOURI, Antoine, 1994 -
L'incohérence des lois de circonstances en matière pénale
LAURENT, Paul, 2018 -
Droit disciplinaire pénitentiaire
CERE, Jean-Paul, 2020 -
L'encadrement pénal de la prostitution des mineurs
JOUENNE-PEYRANT, Noëlie, 2021 -
Histoire du droit pénal romain, de Romulus à Justinien.
RIVIÈRE, Yann, 2021 -
Le droit pénal dans la "Pratique" de Masuer.
CATTO, Virginie, 1993 -
La preuve au cœur de la justice pénale.
JEANCLOS, Yves, 2021 -
Divination et droit.
PRÉAUBERT, Catherine, 1991 -
Éléonor Dufriche de Valazé et la réforme du droit pénal au XVIIIe siècle.
N'GUESSAN, Ludovic, 1991 -
Le droit pénal en Bretagne au XVIIe siècle.
LAINGUI, André, 1991 -
La protection pénale de l'enfant au prisme de l'administration coloniale, depuis la rencontre des droits occidentaux et des droits traditionnels en Afrique occidentale, spécialement au Togo, de 1922 à nos jours. [Thèse].
DOURMA, Marwanga, 2011 -
Droit pénal nouveau. Pratique criminelle, dynamique décisionnelle. Préface d'Yves Charpenel, 1er Avocat général à la Cour de cassation
JEANCLOS, Yves, 2016