Droit pénal
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Jean-Gabriel Tarde (1843-1904). [+ Bibliographie].
SALMON, Louise, 2007 -
Michel-Joseph-Antoine Servan (<i>Servatius</i>) (1737-1807). [+ Bibliographie].
LANIER, Jacques-François, 2007 -
François Serpillon
LAINGUI, André, 2007 -
Le Conseil souverain de Roussillon et la répression de la tentative.
DURAND, Bernard, 1976 -
Jean-André Roux
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Crime et châtiment dans le théâtre de Molière.
MER, L. B., 1977 -
Pellegrino Rossi (1787-1848). [+ Bibliographie].
DUFOUR, Alfred, 2007 -
Jacques-Frédéric Rauter (1784-1854).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Bénigne Poncet (1766-1835). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
La justice pénale pendant la Révolution française. Quelques réflexions sur les droits de l'homme.
CARBASSE, Jean-Marie, 1992 -
Joseph-Elzéar Ortolan (1802-1873). [+ Bibliographie].
LECOMTE, Catherine, 2007 -
Un crime passionnel au milieu du XIVe. [Meurtre d'Even Dol, conseiller de Charles V].
PORTEAU-BITKER, Annick, 1981 -
Jean de Noguer (1683-1748). [+ Bibliographie].
BAISSET, Didier, 2007 -
Pierre-François Muyart de Vouglans (1713-1791). [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
Victor Molinier (1799-1887). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
La prescription de l'action pénale à Rome : à propos de la constitution de Dioclétien de 293 (<i>C.J.</i> 9, 22, 12).
WOLODDKIEWICZ, Witold, 1984 -
La représseion du vagabondage et sa signification historique du XIVe au XVIIIe siècle.
SHNAPPER, Bernard, 1985 -
Remarques sur la récidive en Roussillon au XVIIIe siècle.
DURAND, Bernard, 1985 -
Rufus (Castus ou Ruffin) Massa (1742-1829). [+ bibliographie].
COPPOLANI, Jean-Yves, 2007 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
L'Eglise, l'asile et l'aide aux condamnés d'après la constitution du 27 juillet 398.
DUCLOUX, Anne, 1991 -
Compression et répression sous le Consulat et l'Empire.
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
Le système des amendes pénales en France au Moyen Âge : une première mise en perspective.
BENVENISTE, Henriette, 1992 -
La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.
LLOANSI, Bernard, 1993 -
La législation pénale de la France au XVIe au XIXe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1996