Droit coutumier
Item set
Items
-
Revendication de meubles et <i>Lösungsrecht</i> de tiers acquéreur (droit romain, droit wisigothique, droit coutumier médiéval en Espagne et dans le midi de la France).
FEENSTRA, Robert, 1995 -
Le rôle des avocats dans la formation du droit coutumier bourguignon.
PETITJEAN, Michel, 1993 -
Un aspect du droit coutumier au XVIe siècle : la réformation des coutumes.
LANGE, A., 1993 -
Le pouvoir et le droit en Bigorre au XIe siècle. [Fors de Bigorre].
OURLIAC, Paul, 1992 -
Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles.
GIFFARD, A., 1906 -
Droit et théologie au Moyen Âge.
BOUREAU, Alain, 1992 -
Le synode dans le diocèse de Tournai avant 1300, du droit coutumier au droit savant. [Belgique].
LAMBRECHT, D., 1988 -
Femmes, droit et changement sociale : enjeux et stratégies de la Normandie coutumière (XVIe-XVIIIe siècle).
MOUTET, Josiane Gougis, Mme, 1987 -
Aux alentours du Droit coutumier. [Recueil d'articles].
FILHOL, René, 1988 -
Le concept de droit coutumier chez Isidore de Séville.
CHURRUCA, Juan de, 1988 -
Veiller sur la coutume : l'exemple d'Augustin Marie Poullain du Parc
PEGUERA-POCH, Marta, 2013 -
Le droit des successions dans la Coutume générale de Lorraine.
LAPOINTE, Julien, 2011 -
De part et d'autre de la Charente. L'affrontement en Saintonge du droit écrit et du droit coutumier.
YVER, Jean, 1989 -
Marx et la loi sur les vols de bois. Les leçons du droit coutumier.
MICHEL, Jacques, 1986 -
Commet transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canon et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVe siècle.
REULOS, Michel, 2019 -
Testaments saint-quentinois du XIVe siècle. [Saint-Quentin (Aisne)].
DESPORTES (édité par), Pierre, 2003 -
Pothier, la coutume (d'Orléans) et le droit coutumier.
DEROUSSIN, David, 2017 -
<i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans
BOUSMAR, Éric, 2017 -
Les testaments coutumiers au XVe siècle.
ENGELMANN, Jean, 1976 -
Actualité de la clameur de haro dans le droit de l'île de Guernesey (coutume normande, du Moyen Âge au XVIIIe siècle).
BESNIER, Robert, 1976 -
La coutume dans la Chine impériale : contrainte d’une norme idéalisée du comportement.
GAURIER, Dominique, 1988 -
Droit des codes - droit des magistrats, droit coutumier - droit des citoyens : l’arbitrage dans la Chine impériale.
GAURIER, Dominique, 1992 -
Droit coutumier français. La condition des biens.
BEAUNE, Henri, 1886 -
Fuye et colombier en droit coutumier : essai sur le droit de colombier.
GISLAIN de BONTIN, Geoffroy, 1971 -
Le droit coutumier de la ville de Metz au Moyen Âge. T. III : Jugements du maître échevin de Metz aux XVe et XVIe siècle. [Moselle].
SCHNIEIDER, Jean, 1967