Droit coutumier
Item set
Items
-
Le droit coutumier à l'épreuve du temps. L'application de la coutume de Normandie dans les îles anglo-normandes : le retrait lignager.
POIREY, Sophie, 1997 -
Droit, usages et coutume sous l'Ancien Régime: l'exemple de la prévôté de Paris.
LUTHER VIRET, Jerôme, 1999 -
Jacques-Charles-Marie Ginoulhiac (1818-1895). [+ bibliographie].
NÉLIDOFF, Philippe, 2007 -
Paul Collinet (1869-1938). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Paul Chaline (Challine) (1609-1681). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Tousaint Brunel (XVIIIe siècle).
HUMBERT, Sylvia, 2007 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Les édits civils de la République de Genève et la coutume de Berry: de l'influence du droit coutumier de la France sur l'oeuvre du réformateur Germain Colladon.
MEYLAN, Guerric, 2009 -
Fondements de l'exclusion successorale des filles dotées dans l'Ouest de la France
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
Le droit Saint-Pierre. [Coutumes médiévales des terres de l'abbaye de Remiremont (Vosges)].
Jean COUDERT,, 2010 -
Les justices seigneuriales en Lorraine avant 1600.
Jean COUDERT,, 2010 -
L'évêque de Metz et ses paysans : l'exemple du ban de Rémilly vers 1300 d'après les rapports des droits.
Jean COUDERT,, 2010 -
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.
Jean COUDERT,, 2010 -
Recherches sur la pénétration du droit canonique dans le droit coutumier français (XIII-XVIe siècle).
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 1983 -
La règle <i>Paterna paternis, materna maternis</i> en droit coutumier français.
PLANEL-ARNOUX, Jacqueline, 1962 -
Faculté de disposer et protection de la famille dans le très ancien droit coutumier français (Xe-XIIIe siècles).
THIREAU, Jean-Louis, 2009 -
Cour d'appel de Colmar. Audience solennelle..., 16 septembre 1960. Discours... Le soufflet [gifle] dans le droit coutumier.
PFLEGER, A., 1960 -
Le Parlement de Paris, le roi et la norme pendant la domination anglo-bourguignonne (1418-1436), de quelques implications pratiques du discours parlementaire à la fin du Moyen-Âge.
DEGOY, Axel, 2009 -
Les sénéchaussées royales de Bretagne : la monarchie d'Ancien Régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790). [Ouvrage].
DEBORDES-LISSELLOUR, Séverine, 2006 -
<i>Lex et consuetudo</i>. Enquête dans les sources législatives carolingiennes.
MAGNOU-NORTIER, Elisabeth, 1988 -
Eternel problème et nouvelles données : la diversité coutumière et les libertés.
HILAIRE, Jean, 1988 -
Grégoire VII, Urbain II et la coutume.
VIDAL, Henri, 1988 -
Le naufrage du droit pénal coutumier.
SCHNAPPER, Bernard, 1988 -
Aurore de la coutume.
GOURON, André, 1988