Droit coutumier
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La solidarité familiale dans la région rémoise au XIVe siècle. [Reims, Marne]
CAILTEAUX, Lucien, 1964 -
Un arbitrage <i>cis et tranjuran</i> dans la succession du comte Louis de Neuchâtel.
POUDRET, Jean-François, 2011 -
Les renonciations dans les chartes bourguignonnes.
PETITJEAN, Michel, 2011 -
Le droit de chasse en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles, d'après les chartes de franchises.
GRESSER, Pierre, 2011 -
La vente à titre de mort-gage à Saint-Amand au XVIIIe siècle.
GARNIER, Josette, 2011 -
Contremands et entrecours en Lorraine : les rites de départ de la seigneurie, principalement d'après les rapports de droits (XIVe-XVIe siècles).
COUDERT, Jean, 2011 -
Les affections descendent naturellement
BART, Jean, 2011 -
Douaire préfix et quotité coutumière dans la jurisprudence du Parlement de Paris au XIVe siècle.
VINCENT, Jacqueline, 1970 -
Le préciput du conjoint noble dans la coutume de Paris.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1970 -
Le "retour à la table". Une tentative coutumière pour maintenir le patrimoine familial.
TRANI, C., 1971 -
Recherches sur les coutumes d'aînesse absolue : Ponthieu et Boulonnais.
MUTEL, André, 1976 -
La mariage des vassales.
PETOT, Pierre, 1978 -
Guerre de Cent ans et liquidation successorale en Agenais.
THIBAUT-PAYEN, Jacqueline, 1980 -
La Coutume de Paris outre-mer : l'habitation antillaise sous l'Ancien Régime.
GERAUD-LLORCA, Edith, 1982 -
Le président Thibault Baillet et la rédaction des coutumes (1496-1514).
YVER, Jean, 1986 -
Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).
HILAIRE, Jean, 1987 -
La justice laïque et le viol au Moyen Age.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1988 -
Douaire viager et "douaire des enfants". Contribution à la délimitation du groupe des coutumes de l'ouest de la France.
YVERT, Jean, 1989 -
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.
POUDRET, Jean-François, 1991 -
Le système des amendes pénales en France au Moyen Âge : une première mise en perspective.
BENVENISTE, Henriette, 1992 -
La baïle de Montpellier et le droit de confiscation (1228).
VIDAL, Henri, 1993 -
Droit coutumier et capacité délictuelle des "sous-âgés" aux XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BICKER, Annick, 1994 -
Antoine Loisel (1536-1617). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Pierre Lizet (1482-1554). [+ Bibliographie].
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2007 -
Li Livres de Jostice et de Plet [XIIIe siècle). [+ Bibliographie].
GIORDANENGO, Gérard, 2007