Bibliography of legal history in french

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• Commerce et commerçants de Niort et des Deux-Sèvres aux XVIIIe et XIXe siècles d'après les dossiers de faillite. [2 volumes].

  MARTIN, Jean-Clément, 1978

• Le commerçant, les faillites et l'historien. [Les faillites, une source d'histoire sociale et économique au XIXe siècle].

  MARTIN, Jean-Clément, 1980

• Les forges comtoises en crise (1783-1787). [Thèse].

  ROQUELET, Alain, 1977

• Naissance et faillite d'une banque d'affaires : la Maison Bouault (Dijon, 1816-1843).

  JOBERT, Philippe, 1975

• Histoire critique de la faillite.

  ITHURBIDE, René, 1973

• Faillis en Anjou au XVIIIe siècle : contribution à l'histoire économique d'une province.

  CHASSAGNE, Serge, 1970

• Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.

  DURAND, Bernard (sous la dir. de), 2008

• Règlement des faillites et pratiques judiciaires : de l'entre-soi à l'expertise du syndic (1673-1889).

  COQUERY, Natacha, 2008

• La notion de “commerçant” d’après les procédures de faillite devant les tribunaux de commerce de Bretagne au XIXe siècle.

  NOËL, Tangi, 2007

• L'apport du notariat à la pratique du commerce.

  HILAIRE, Notariat, 1998

• Le commerce du vin dans le département de la Seine, de 1851 à 1860, d'après les fonds des faillites du tribunal de commerce de la Seine.

  LUPPE, Diane de, 1968

• La difficile adoption de la <i>Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite</i> du 11 avril 1889 : les facteurs de la résistance.

  LE ROY, Yves, 2012

• À propos du mouvement des faillites à Lille, de 1863 à 1939. [Nord].

  HUSSON, Jean-Pierre, 1968

• Des faillites en droit comparé avec une étude sur le règlement des faillites en droit international. [2 volumes].

  THALLER, E., 1887

• Le code de commerce napoléonien et son application; [1907]. [Thèse].

  VALENTE, Fabien, 1992

• Le juge et le règlement des faillites : la préservation des intérêts de la puissance coloniale et des colons.

  JALLAMION, Carine, 2008

• L'évolution du droit français de la faillite depuis le Code de commerce.

  LABRUSSE, C., 1970

• Histoire du droit de la banqueroute et de la faillite.

  DESURVIRE, Daniel, 1992

• Un bel exemple de trafic d'influence au XVIIe siècle : la faillite du négociant Antoine Aillaud en 1779.

  REBUFFAT, Ferréol, 1966

• Les faillites à Lille, de 1863 à 1939. [Nord].

  HUSSON, Jean-Pierre, 1966

• Quelques aspects du droit de la faillite d'après les Arrêts notables du Parlement au pays de Provence.

  BRÉGI, Jean-François, 2000

• De quelques mots engendrés par la faillite. Études offertes à Pierre Catala. Le droit privé français à la fin du XXe siècle.

  CHAPUT, Yves, 2001

• La législateur des procédures collectives et ses échecs.

  FRISON-ROCHE, Marie-Anne, 2000

• Droit des entreprises en difficulté. [5e édition].

  SAINT-ALARY-HOUIN, Corinne, 2006

• La sémantique au secours du législateur. l'exemple du livre VI du Code de commerce : du Code de commerce au « code des entreprises en difficulté » en passant par le « code des procédures collectives ».

  ROUSSEL GALLE, Philippe, 2008