Droit commercial
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Quelques aspects du rapport entre le développement du "droit commercial antique" et l'esclavage.
HAMZA, Gabor, 1982 -
Quelques aspects de la pratique commerciale en droit romain.
HAMZA, Gabor, 1983 -
Défense et illustration d'une réflexion juridique.
HILAIRE, Jean, 1990 -
Rapport de synthèsse du colloque de La Rochelle
BOUINEAU, Jacques, 2002 -
La <i>Lex mercatoria</i>.
GRYNBAUM, Luc, 2002 -
<i>Ius gentium</i>, droit commercial et compétence fédérale aux États-Unis au dix-neuvième siècle.
HECKMAN, Charles A., 2002 -
Quelques observations sur la réglementation du commerce de l'État médiéval bulgare.
BILIARSKY, Ivan, 2002 -
De la juridiction consulaire en général et du tribunal de commerce de Valenciennes en particulier.
HARMEGNIES, Jean-Pierre, 2001 -
Aux origines des sociétés anonymes : les moulins de Toulouse au Moyen Âge. [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 1953 -
Fonctionnement et enjeux des tribunaux de commerce au cours des XIXe et XXe siècles.
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 2007 -
Michel de l'Hospital, "<i>Pietas et justicia</i>".
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 2003 -
De l'ordonnance de Colbert de 1673 sur le commerce au Code de commerce français de septembre 2000 : réflexion sur l'aptitude du droit économique et commercial à la codification.
MONEGER, Joël, 2004 -
Droit du commerce et influences européennes dans le système juridique français.
HILAIRE, Jean, 1991 -
Recherches sur la <i>cessio bonorum</i> dans le droit méridional à la fin du Moyen Âge.
LACAVE, Michel, 1974 -
Le bonheur dans le déguisement. Un atermoiment en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.
JOBERT, Philippe, 2000 -
Droit des foires et droits urbains aux XIIIe et XIVe siècles.
LAURENT, H., 1932 -
Documents relatifs à la procédure en foires de Champagne et de Brie contre des débiteurs défaillants originaires de Malines [Belgique].
LAURENT, H., 1929 -
Notice : Savary (Jacques) [1622-1690]?
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Livres de marchands (+ biblio.).
DELSALLE, Paul, 2005 -
Notice "Droit commercial".
HILAIRE, Jean, 2003 -
La gestion des sociétés de moulins de Toulouse (XIIIe-XIXe siècles). [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
L'origine de l'admission de la preuve testimoniale en droit commercial.
CAPEL, Serge, 2000 -
Le naufrage. Les conséquences juridiques de l'infortune de mer en France et en Angleterre, du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
RÉHAULT-ROTHWEILER, Estelle, 2002 -
La fonction judiciaire dans le traitement des défaillances des sociétés depuis le Code de commerce de 1807. Étude comparative sur l'intervention judiciaire en France et au Cameroun.
DI BANDJO, Longue-Malther-Alain, 2002 -
La contrainte par corps en matière civile et commerciale au XIXe siècle.
MARCHE, Fabrice, 2001