Droit commercial
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Contribution à l'histoire des services du droit commercial : un commentaire manuscrit de l'ordonnance de mars 1673 (Bibliothèque nationale, collection Morel de Thoisy, volume 465, p. 280-336)
VANDENBOSSCHE, André, 1976 -
Les règlements commerciaux en foires de Caen sous l'Ancien Régime : l'exemple des Logueult, marchands-drapiers à Vire. [Calvados].
LEY, Rock, 1975 -
Histoire critique de la faillite.
ITHURBIDE, René, 1973 -
L’influence de l’esprit commerçant sur la déritualisation du droit dans la Chine ancienne.
GAURIER, Dominique, 2001 -
L'utilisation de la métaphore animale dans la dénonciation du marchand et du capitalisme (Antiquité-XIXe siècle).
RICHARD, Édouard, 2014 -
Le débat autour de la nature objective ou subjective du Code de commerce.
VALENTE, Fabien, 2000 -
De la coutume et des usages dans la doctrine commerciale française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle.
GARNIER, Florent, 2012 -
Eugène-Edmond Thaller et les <i>Annales de droit commercial</i>.
GARNIER, Florent, 2009 -
À l'orée du droit des marchands : les parères.
RICHARD, Édouard, 2014 -
Essai historique sur le droit des marchés et des foires.
HUVELIN, Pierre, 1897 -
Discipliner le commerce sans corporation. la loi, le juge, l'arbitre et le commerçant à Paris au XIXe siècle.
LEMERCIER, Claire, 2008 -
Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).
Ouvrage collectif,, 2008 -
La gratuité à travers les frontières du temps. Quelques jalons.
MERGEY, Anthony, 2013 -
L'apport du notariat à la pratique du commerce.
HILAIRE, Notariat, 1998 -
Le droit commercial dans la société suisse du XIXe siècle.
CARONI (sous la dir. de), Pio, 1997 -
Un exemple de l'application conjuguée des articles 76 du code du commerce et 419 du code pénal à l'épreuve de la révolution industrielle : une véritable question de susceptibilité.
RICHARD, Edouard, 2012 -
La <i>lex mercatoria</i> contextualisée : tracer son parcours intellectuel
RUYSSCHER (de), Dave, 2012 -
Les métamorphoses du système répressif des ententes industrielles et commerciales.
GUYENOT, Jean, 1967 -
Des faillites en droit comparé avec une étude sur le règlement des faillites en droit international. [2 volumes].
THALLER, E., 1887 -
Le juge et la banqueroute frauduleuse sous la loi du 28 mai 1838.
MASON, K., 2003 -
Le juge et la banqueroute frauduleuse sous le Code de Commerce de 1807.
SIMON, A., 2003 -
Le code de commerce napoléonien et son application; [1907]. [Thèse].
VALENTE, Fabien, 1992 -
Le juge et le règlement des faillites : la préservation des intérêts de la puissance coloniale et des colons.
JALLAMION, Carine, 2008 -
L'évolution du droit français de la faillite depuis le Code de commerce.
LABRUSSE, C., 1970 -
Histoire du droit de la banqueroute et de la faillite.
DESURVIRE, Daniel, 1992