Droit civil
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Le droit civil portugais et la concordance des codes de M. de Saint-Joseph.
JORDAO, Levy Maria, 1857 -
Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007 -
Droit naturel, droit civil et garantie des droits dans la doctrine juridique de la fin de l'Ancien Régime.
DEROUSSIN, David, 2003 -
La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.
SAGNAC, Ph., 1898 -
L'activité du juge de paix du IIe canton d'Agen [Lot-et-Garonne] (1884-1894).
LACASSAGNE, Marjorie, 2002 -
Traité du ministère public et de ses fonctions dans les affaires civiles et criminelles.
SCHENK,, 1813 -
Le mariage, un contrat entre l'homme et la femme ? Repères historiques.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
Leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit civil et canonique à l'École des Chartes (4 novembre 1946).
JOÜON des LONGRAIS, F., 1945 -
Le parlement et la chambre des comptes de Grenoble au XVIIIe siècle.
CHIANÉA, Gérard, 1996 -
L'activité du parlement de Toulouse [Haute-Garonne] en 1750.
BOISSE, Emmanuelle, 1996 -
Aspects du voisinage rural à Rome et en droit positif.
GARCÍA-SÁNCHEZ, Justo, 2006 -
La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le Second Empire.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2006 -
La distinction lois politiques-lois civiles (1748-1804). [Thèse].
SCIALOM, Rémy, 2003 -
L'arbitrage en matière civile du XVIIe au XIXe siècle. L'exemple de Montpellier [Hérault]. [Thèse].
JALLAMION, Carine, 2004 -
Les conflits de lois, civils internationaux au XIXe siècle.
GOURMELON, Marie-France, 2004 -
Le secours catholique, les aspects institutionnels et juridiques. [Thèse].
GLEIZES, Henri, 2000