Droit civil
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Un tentative d'unification du droit civil : le projet inédit de Laverdy et Langlois.
AZIMI, Vida, 1985 -
L'organisation de l'enseignement du droit civil à Orléans au Moyen Âge. [Loiret].
FEENSTRA, Robert, 1962 -
Dimension politique du Code civil naissant : l'exemple de la <i>gestion d'affaires</i>.
MARTIN, Xavier, 2009 -
Loi naturelle et loi civile.
ONORIO (sous la dir. de), Joël-Benoît d', 2006 -
Dictionnaire des Droits de l’homme.
ANDRIANTSIMBAZOVINA, Joël, 2008 -
Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence civile en première instance des anciennes juridictions bailliagères lorraines.
DELCAMBRE, Etienne, 1952 -
Les actes électroniques d'état civil : de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts à une nouvelle ordonnance sur l'état civil.
CACHARD, Olivier, 2009 -
Genèse et développement de l'abus de droit dans le contrat de bail (articles 1708 à 1762 du Code civil), dans la jurisrudence des XIXe et XXe siècles.
TRUMER, Henri, 1996 -
"... Si nous étions justes" : retour sur quelques présupposés en matière de responsabilité civile.
BIGOT, Grégoire, 2007 -
Individus et société. Les transformations du droit civil, du Code Napoléon à nos jours.
DABIN, Jean, 1958 -
Histoire de la justice, de la Révolution à nos jours.
CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2007 -
L'émancipation tardive d'une pupille de la nation française. L'histoire du droit belge aux 19e et 20e siècles.
HEIRBAUT, Dirk, 2005 -
Histoire socio-politique de la justice en Belgique de 1830 à nos jours.
HEIRBAUT (éd. par), Dirk, 2004 -
Le droit civil portugais et la concordance des codes de M. de Saint-Joseph.
JORDAO, Levy Maria, 1857 -
Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007 -
Droit naturel, droit civil et garantie des droits dans la doctrine juridique de la fin de l'Ancien Régime.
DEROUSSIN, David, 2003 -
La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d'histoire sociale.
SAGNAC, Ph., 1898 -
L'activité du juge de paix du IIe canton d'Agen [Lot-et-Garonne] (1884-1894).
LACASSAGNE, Marjorie, 2002 -
Traité du ministère public et de ses fonctions dans les affaires civiles et criminelles.
SCHENK,, 1813 -
Le mariage, un contrat entre l'homme et la femme ? Repères historiques.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
Leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit civil et canonique à l'École des Chartes (4 novembre 1946).
JOÜON des LONGRAIS, F., 1945 -
Le parlement et la chambre des comptes de Grenoble au XVIIIe siècle.
CHIANÉA, Gérard, 1996 -
L'activité du parlement de Toulouse [Haute-Garonne] en 1750.
BOISSE, Emmanuelle, 1996 -
Aspects du voisinage rural à Rome et en droit positif.
GARCÍA-SÁNCHEZ, Justo, 2006 -
La rédaction des usages ruraux dans le département de la Vienne sous le Second Empire.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2006