Bibliography of legal history in french

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• Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.

  ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014

• Recherches sur le bailliage de l'Arsenal. [Paris].

  BEYRAND, Michel, 1970

• Les classes sociales à Bresse-sur-Grosne, bailliage de Chalon-sur-Saône au XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].

  REBOUILLAT, Marguerite, 1969

• Crimes et châtiments au XVIIIe siècle. La justice dans le Bailliage de Chalon (1701-1750). [Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)].

  DELANNOY, Gérard, 2008

• Subdélégués, maires et officiers de bailliage dans les villes de Bourgogne (1769-1789).

  LAMARRE, Christine, 2000

• Les communautés rurales de deux bailliages de Bourgogne du Nord (Auxerre et Bar-sur-Seine), il a 300 ans (1666). [Yonne et Aube].

  DEVÈZE, Michel, 1969

• Quelques observations sur le fonctionnement des bailliages en Bourgogne et Lyonnais au XVIIIe siècle.

  LAMARRE, Christine, 1994

• Comtes des baillis et du receveur d'Artois (1303-1304).

  DELMAIRE, Bernard, 1969

• Carte de la province de Bourgogne au XVIIIe siècle.

  LAMARRE, Christine, 1983

• Les maîtres et maîtresses d'école dans les villages du bailliage de Besançon au XVIIIe siècle. [Doubs].

  RUAUX, Fabienne, 2014

• Cahier de doléances des bailliages des généralités de Metz et de Nancy pour les états-généraux de 1789, tome IV : cahier du bailliage de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].

  GODFRIN, Jean, 1934

• Le bailliage de Langres, de la fin du XVIe la fin du XVIIe siècle. [Haute-Marne].

  COUTURIER, Daniel, 1969

• Justice et criminalité au siège royal du bailliage de Sainte-Suzanne (1760-1790). [Mayenne].

  RENOU, Nicolas, 1999

• La justice civile au bailliage et siège présidial de Tours (1770-1773).

  DJAMBOURIAN, Karen, 1995

• Criminels des villes, criminels des champs, une rupture ville/campagne ? Justice et criminalité dans le bailliage d'Argentan (1720-1750).

  DELORME, Marie-Laure, 2007

• Les baillis de Philippe III le Hardi : recherches sur le milieu social et la carrière des agents du pouvoir royal dans la seconde moitié du XIIIe siècle.

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1966

• Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle (1630-1700). [Loiret]. [Thèse, 2 volumes].

  WAGNER, Olivier-Jean, 2010

• Les justices seigneuriales au sein du bailliage de Saulieu au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  GIRARD, Grégory, 2007

• Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).

  Ouvrage collectif,, 2008

• Le rôle du procureur général du Parlement de Rouen dans les affaires publiques normandes à la fin du XVIIIe siècle (bailliage de Caen).

  CARABIE, Robert, 1957

• Bailliage provincial, duché-pairie du Nivernais. État de cette juridiction en 1789.

  MEUNIER, Paul, 1894

• Bailliage royal et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier. État de cette juridiction en 1789. [Nièvre].

  DUMINY, Édouard, 1894

• Les baillis ducaux bourguignons, leurs attributions et leur compétence judiciaire : le tribunal baillival, son organisation et son fonctionnement.

  TRIPIER, Yves, 1987

• Les baillis ducaux bourguignons, leurs attributions et leur compétence judiciaire : le tribunal baillival, son organisation et son fonctionnement (1262-1477). [Thèse].

  TRIPIER, Yves, 1974

• Permanence de la procédure romano-canonique. Des sentences de baillis bourguignons à l'actuel Code de droit canon.

  TRIPIER, Yves, 1997