Baillis - Bailliages
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Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (1380-1550). [Oise].
GUENÉE, Bernard, 1962 -
Un recuel d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [manuscrit 960 de la bibliothèque de Dijon]. [Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1961 -
Bailliages et vicomtés des Eaux (ou de la Mer) de part et d'autre de la Manche.
DARSEL, Joseph, 1962 -
Sur les conditions de l'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] des édits de 1788 [résumé].
CARABIE, Robert, 1961 -
Étude par sondage de la criminalité dans le bailliage du Pont-de-l'Arche (XVIIe-XVIIIe siècles). [Eure].
BOUTELET, Bernadette, 1962 -
Les cahiers de doléances du bailliage de Laval [Mayenne] (suite et à suivre).
MARTIN-SANÉ, M.-A., 1960 -
Contribution à l'histoire de Lorraine. Le bailliage d'Allemagne de 1600 à 1632. L'administration, la justice, les finances et l'organisation militaire. [Moselle].
HIEGEL, Henri, 1961 -
La géographie administrative de la France à la fin du Moyen Âge : élections et bailliages.
GUENÉE, Bernard, 1961 -
La nomination de Rigaud d'Aureille [1455-1517] au bailliage des Montagnes [d'Auvergne].
FOURNIER, P.-F., 1961 -
Procédure et pénalité au bailliage d'Ustaritz [Pyrénées-Atlantiques]
ETCHEVERRY, Michel, 1961 -
<i>Gallia regia</i> ou état des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées, de 1328 à 1515. Fascicule 6 : Bailliage de Touraine. Bailliage du Vivarais.
DUPONT-FERRIER, Gustave, 1961 -
L'exploitation des eaux et forêts dans la châtellenie de Cuisery [Saône-et-Loire] au début du XVe siècle, d'après les comptes de gruerie du baillage de Chalon [Châlon-sur-Saône] (1404-1430).
CHOTARD, Stéphanie, 2000 -
L'entretien des étangs du bailliage de Chalon-sur-Saône [Saône-et-Loire] au début du XVe siècle d'après les comptes de gruerie.
CHOTARD, Stéphanie, 2001 -
Les châtellenies des ducs de Bourgogne dans le nord du bailliage de la Montagne au XIVe siècle. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or]. [Thèse].
VIGNIER, Françoise, 1955 -
L'organisation forestière dans les bailliages d'Autun et de Montcenis [Saône-et-Loire] au XIVe siècle.
VIGNIER, Françoise, 1975 -
Les eaux et forêts du bailliage de Chalon [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire] aux XIVe et XVe siècles.
CHOTARD, Stéphanie, 2003 -
Les bailliages du duché de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles.
BOUAULT, J., 1930 -
Cahiers de doléances du bailliage de Sens [Yonne] pour les États généraux de 1789.
PORÉE, Charles, 1908 -
Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence civile en première instance des anciennes juridictions bailliagères lorraines.
DELCAMBRE, Etienne, 1952 -
L'organisation forestière du duché de Bourgogne au XIVe siècle. Son application dans le bailliage de la Montagne.
VIGNIER, Françoise, 1960 -
Châteaux ducaux du bailliage de la Montagne du XIVe siècle.
VIGNIER, Françoise, 1959 -
Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier [Nièvre], commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur du droit français
RICHARD, Hugues, 1991 -
Mouvements administratifs des baillis et des sénéchaux sous Philippe le Bel.
MAILLARD, François-S., 1960 -
Le Tiers État du bailliage secondaire de Pontoise en 1789.
LACHIVE, M., 1960 -
Origines des baillis de Mâcon [Saône-et-Loire].
FOURNIER, Pierre-François, 1960