Baillis - Bailliages
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L'appréciation des redevances en nature dans le bailliage principal de Rouen (1694-1790). [Seine-Martitime].
DUBUC, André, 1963 -
Le livre journal de Gaspard Pinot [1704-1768], procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].
RICHARD, Hugues, 2009 -
L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.
TRIPIER, Yves, 1975 -
Le servage tardif et les survivances de la mainmorte en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont à la fin de l'Ancien Régime.
TRIPIER, Yves, 1973 -
Structures paroissiales et monastiques de la Franche-comté dans le bailliage d'Amont à la fin du XVe siècle.
REY, Maurice, 1970 -
Les questions religieuse dans le Tiers-État du bailliage de Baume (les Dames) [Doubs] à la veille de la Révolution.
JOUVENOT, Robert, 1979 -
Justice et police vues par le Tiers-État du bailliage de Baume-les-Dames [Doubs].
JOUVENOT, Robert, 1973 -
Le choix des baillis et sénéchaux aux XIIIe et XIVe siècles (1250-1350).
FIÉTIER, Roland, 1968 -
Servitude et liberté dans le bailliage de Chaumont-en-Bassigny [Haute-Marne].
CLÈRE, Jean-Jacques, 1983 -
L'ordonnance de LL. EE. de Berne pour le pays de Vaud du 13 mai 1536.
CASONI, Claude, 1985 -
L'exercice du droit de mainmorte par les ducs de Bourgogne dans le nord du bailliage de la Montagne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].
VIGNIER, Françoise, 1954 -
Essai sur l'origine de quelques châtellenies royales du bailliage de Mâcon. [Saône-et-Loire].
ROUSSOT, Jean, 1946 -
Passage de la Puisaye du baillage de Sens-Villeneuve au bailliage d'Auxerre [Yonne].
REGNIER, abbé E., 1952 -
Le bailliage d'Autun d'après le mémoire de l'intendant Ferrand. [Autun, Saône-et-Loire, XVIIe, XVIIIe].
POULNOT, Robert, 1937 -
Caractères généraux du droit pénal comtois au XVIIIe siècle, d'après les registres du bailliage de Beaume. [Beaume-les-Dames, Doubs].
LOUIS, R., 1946 -
Un recueil d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1961 -
Un registre du greffe du bailliage de Sens : le registre 40 B2 des Archives de l'Yonne (1568-1579).
FORESTIER, Henri, 1952 -
L'enquête de 1371 sur les prévôtés du bailliage de la Montagne et ses rapports avec le coutumier de Châtillon-sur-Seine [Côte-d'Or].
CHEVRIER, Georges, 1957 -
Le bailliage de Dijon au XVIIIe siècle.
CHEVALIER-MARTIN, M., 1940 -
Jacques d'Ableiges [† 1402], bailli d'Evreux [Eure].
PETOT, Pierre, 1962 -
Les cahiers de doléances du bailliage de Laval [Mayenne] [fin].
MARTIN-SANÉ, M.-A., 1961 -
Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (1380-1550). [Oise].
GUENÉE, Bernard, 1962 -
Un recuel d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [manuscrit 960 de la bibliothèque de Dijon]. [Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1961 -
Bailliages et vicomtés des Eaux (ou de la Mer) de part et d'autre de la Manche.
DARSEL, Joseph, 1962 -
Sur les conditions de l'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] des édits de 1788 [résumé].
CARABIE, Robert, 1961