Bibliography of legal history in french

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• La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].

  RENARD, Gaëlle, 2006

• La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799). [Val-d'Oise].

  LECARPENTIER, Jérémy, 2004

• Étude comparée de deux justices de paix rurales du département du Nord pendant la Révolution française (1780-1800) : Estournel, district de Cambrai ; Trélon, district d'Avesnes

  SALEMBIER, Didier, 2000

• Les justices de paix des district et arrondissement de Sisteron, leur personnel, 1790-an X-1900. [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1902

• Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII). [Seine-Maritime].

  CONSEIL, Karine, 1994

• Justices de paix et police dans le district d'Yvetot (Seine-Inférieure) sous le Directoire. [Seine-Maritime].

  CONSEIL, Karine, 1999

• L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].

  BLETON-RUGET, Annie, 1996

• La vente des biens nationaux dans le district de Bernay. [Eure].

  BODINIER, Bernard, 2002

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district d'Autun. [Saône-et-Loire].

  MARTIN, Florian, 2006

• La Commune et les districts de Paris. Discours, lettres et rapports (1790-1791).

  Districts de Paris,, 1968

• La vente des biens nationaux dans le district de Grasse. [Var, Alpes-Maritimes].

  COIFFARD, Aimé, 1967

• Le séquestre des biens des émigrés et de leurs parents dans le district de Fontenay en Vendée. [Fontenay-le-Comte].

  RICHARD, Philippe, 1967

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Tours (1790-1822).

  CAISSO, René, 1967

• Le district de Moulins-Engilbert pendant la Révolution. T. III : Comme du blé que l'on crible. [Nièvre].

  VANNEREAU, abbé Gabriel, 1966

• La disette des grains dans le district de Cérilly (Allier), 1789-1795.

  REBOUILLAT, Marguerite, 1966

• L'effort de guerre dans le district de Clamecy, de ventôse an II à la fin de Thermidor an II. [Nièvre].

  MARTINET, Jean-Claude, 1966

• Un plaidoyer de Babeuf (1792) [sur deux arrêtés du directoire du district de Montdidier concernant le bois du village de la Chavatte].

  LEGRAND, Robert, 1966

• La guerre dans le district de Saint-Quentin (1792-1794). [Aisne].

  GORISSE, M., 1966

• La vente des biens nationaux dans le district de Bergues [suite]. [Nord].

  WEMAERE, A., 1965

• Propos sur nos enquêtes. A. La recherche des cahiers de doléance (Arch. nat. H 1681, pièces 89-90, concernant le Béarn. B. Les ventes des biens nationaux [Arch. départ. Oise 1 Q II 163. District de Senlis].

  BOULOISEAU, Marc, 1965

• Le district de Rambervilliers (24 juin 1790-15 novembre 1795). [Vosges].

  BAUMONT, G., 1964

• La vente des biens nationaux dans le district de Bergues. [Nord].

  WEMAERE, A., 1964

• Calais et son district pendant la Révolution. [Pas-de-Calais].

  VION, Albert, 1964

• Le district de Moulins-Englilbert pendant la Révolution. T. II : Les couvents dans la tempête. [Nièvre].

  VANNEREAU, Gabriel, 1964

• Le district de Martigues-Salon : luttes politiques et luttes de clocher sous la Révolution française. [Bouches-du-Rhône].

  GAY, Hubert, 1964