Bibliography of legal history in french

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• Un plaidoyer de Babeuf (1792) [sur deux arrêtés du directoire du district de Montdidier concernant le bois du village de la Chavatte].

  LEGRAND, Robert, 1966

• La guerre dans le district de Saint-Quentin (1792-1794). [Aisne].

  GORISSE, M., 1966

• La vente des biens nationaux dans le district de Bergues [suite]. [Nord].

  WEMAERE, A., 1965

• Propos sur nos enquêtes. A. La recherche des cahiers de doléance (Arch. nat. H 1681, pièces 89-90, concernant le Béarn. B. Les ventes des biens nationaux [Arch. départ. Oise 1 Q II 163. District de Senlis].

  BOULOISEAU, Marc, 1965

• Le district de Rambervilliers (24 juin 1790-15 novembre 1795). [Vosges].

  BAUMONT, G., 1964

• La vente des biens nationaux dans le district de Bergues. [Nord].

  WEMAERE, A., 1964

• Calais et son district pendant la Révolution. [Pas-de-Calais].

  VION, Albert, 1964

• Le district de Moulins-Englilbert pendant la Révolution. T. II : Les couvents dans la tempête. [Nièvre].

  VANNEREAU, Gabriel, 1964

• Le district de Martigues-Salon : luttes politiques et luttes de clocher sous la Révolution française. [Bouches-du-Rhône].

  GAY, Hubert, 1964

• L'activité des autorité administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792. [Thèse].

  SÉGALA, Solange, 1994

• La vente des biens nationaux de seconde origine dans le district de Dijon. [Côte-d'Or].

  MARCHETTI, M.-N., 1975

• La Révolution dans les districts de Saint-Flour et de Murat [Cantal] : 1789-1794).

  CHASSANG, Pierre, 2008

• Le district de Moulin-Engilbert pendant la Révolution. T. I : Moulins-la-République. [Nièvre].

  VANNEREAU, Gabriel, 1962

• Archives départementales du Cantal. Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790. Série L. Période révolutionnaire. II. Fonds des districts par Ernest Delmas et Léonce Souyssou.

  DELMAS, Ernest, 1961

• Quelques aspects de l'émigration dans le district de Marseille [Bouches-du-Rhône] pendant l'an III.

  MARTINET, G., 1961

• Châtillon-sur-Chalaronne [Ain] et son district pendant la Révolution française (1789-1800).

  DUBOIS, Eugène, 2007

• La réforme du notariat en 1791 dans le district de Saint-Quentin. [Aisne].

  DUCASTELLE, Jacques, 1988

• Louis Salentin (1746-1821), curé de Mouy [Oise], puis membre du Directoire du district de Clermont [Clermont-en_Beauvaisis, Oise]

  DAUTHEUIL,, 1957

• Carhaix et le district de Carhaix [Ille-et-Vilaine] pendant la Révolution.

  HEMON, Prosper, 2006

• La réorganisation des paroisses rurales du district d'Abbeville [Somme] en 1791.

  VASSEUR, G., 1958

• Le clergé du district de Brioude [Haute-Loire] devant le Constitution civile.

  TAVERNIER, Claude, 1958

• La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).

  GUYOMAR, G., 1958

• La Terreur dans le district de Saint-Pol [Pas-de-Calais], 10 août 1792-9 thermidor an II [2 vol.].

  SANGNIER, Georges, 1938

• Pontivy [Morbihan] et son district pendant la Révolution (1789-germinal an V).

  CORGNE, Eugène, 1938

• <i>Histoire de la ville de Bressuire<i> [Deux-Sèvres]. Suivie de l'<i>Histoire des guerres de la Vendée dans le district de Bressuire</i>.

  LEDAIN, Belisaire, 2004