Bibliography of legal history in french

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• La vente des biens nationaux de seconde origine dans le sud-est du district de Grenoble. [Isère].

  GUIRAND, Huguette, 1972

• Les biens du clergé dans le district de Saint-Marcellin sous la Révolution (1789-1799), et tableau d'estimation et d'adjudication des biens nationaux ecclésiastiques du district de Saint-Marcellin. [Isère].

  FRANDON, Arlette, 1971

• Les subsistances dans le district de Cluses pendant la Révolution.

  RAYMOND, Justinien, 2015

• Les réquisitions pour la subsistance des armées et des villes à Sercy (district de Chalon-sur-Saône), pendant la Révolution. [Saône-et-Loire].

  REBOUILLAT, Marguerite, 1971

• Le ci-devant district de Lagrasse en l'an VII de la République. [Aude].

  COURTEJAIRE, Joseph, 1963

• Les premiers juges élus dans le district de Béziers (1790). [Hérault].

  GEGOT, Jean-Claude, 1971

• Quand Huningue et Altkirch étaient rivales pour être chef-lieu de district. [Haut-Rhin].

  KIECHEL, Lucien, 1969

• Le nombre des districts dans la formation territoriale des départements, réponse à la diversité de l'armature urbaine des régions françaises.

  LAMARRE, Christine, 1994

• L'administration du district de Mont-à-Mousson sous la Révolution française (1790-1795). [Meurthe-et-Moselle).

  WEBER, Angélique, 1997

• Les curés du district de Montivilliers face au serment de 1791. [Seine-Maritime].

  GUÉROULT, Stéphanie, 1998

• Le personnel politique du district d'Arras. [Pas-de-Calais].

  NIEPPE, Valérie, 2000

• Le personnel politique du district de Béthune : prosopographie et engagements politique (1790-1795). [Pas-de-Calais].

  BEAUMONT, Anne, 2001

• Clergés, cultes et religion dans les districts d'Arras et de Bapaume (1789-1799). Pratiques et discours. [Pas-de-Calais].

  BAUDUIN, François-Xavier, 2001

• Les tribunaux de famille dans le district de Dijon (1790-1792). [Côte-d'Or].

  VIARD, P., 1921

• Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].

  RICCI, Nathalie, 1994

• Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792). [Indre-et-Loire].

  COGNAULT, Jérôme, 1990

• La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].

  RENARD, Gaëlle, 2006

• La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799). [Val-d'Oise].

  LECARPENTIER, Jérémy, 2004

• Étude comparée de deux justices de paix rurales du département du Nord pendant la Révolution française (1780-1800) : Estournel, district de Cambrai ; Trélon, district d'Avesnes

  SALEMBIER, Didier, 2000

• Les justices de paix des district et arrondissement de Sisteron, leur personnel, 1790-an X-1900. [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1902

• Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII). [Seine-Maritime].

  CONSEIL, Karine, 1994

• Justices de paix et police dans le district d'Yvetot (Seine-Inférieure) sous le Directoire. [Seine-Maritime].

  CONSEIL, Karine, 1999

• L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].

  BLETON-RUGET, Annie, 1996

• La vente des biens nationaux dans le district de Bernay. [Eure].

  BODINIER, Bernard, 2002

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district d'Autun. [Saône-et-Loire].

  MARTIN, Florian, 2006