Bibliography of legal history in french

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• La levée en masse dans le district de Belfort (septembre 1793). [Territoire-de-Belfort].

  BARADEL, Y., 1989

• La vente des biens nationaux dans le district de Saint-Étienne (1790-1814). [Loire]. [Thèse].

  VINCENT, Christophe, 1988

• Troubles révolutionnaires dans le district d'Altkirch (1792-1795). [Haut-Rhin].

  SUTTER, Christian, 1988

• Les citoyens de Bitche et de Bouquenon, administrateurs du District de Bitche, devant le Tribunal Révolutionnaire à Paris. Bitche (Moselle), Bouquenon, Sarre-Union (Bas-Rhin)].

  RATINEAU, René, 1988

• Polémique autour du district d'Évaux ou le zèle patriotique de Garnier-Deschênes. [Évaux-les-Bains (Creuse)].

  MARCELOT, Jacky, 1987

• Les tribunaux de famille du district de Rieux (Haute-Garonne) et la loi du 17 nivôse an II. [Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)].

  DEVAUX, Olivier, 1987

• Louis Bonneau (1748-1828), administrateur du directoire du district de Chinon en 1793. [Indre-et-Loire].

  DELALEU, Max, 1987

• Le questionnaire de 1790. [Réforme administrative de 1789, districes de Lens (Pas-de-Calais)].

  LEFEBVRE, Thérèse, 1987

• Bias Parent, curé jacobin, agent national du district de Clamecy en l'an II. [Nièvre].

  BOSSUT, Nicolas, 1988

• Les paysans et l'abolition des droits féodaux dans le district de Tonnerre (Yonne).

  GENREAU, François, 1972

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Mâcon. [Saône-et-Loire].

  CHAUVET, Évelyne, 1974

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Saint-Jean-de-Losne. [Côte-d'Or].

  SALLIC, Gilles, 1974

• La vente des biens nationaux de première origine dans district de Dijon (1790-1795). Série N-Z. [Côte-d'Or].

  LIÉBAUD, Marie-France, 1971

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Dijon (1790-1795). Série H-M. [Côte-d'Or].

  MOLLO, Monique, 1971

• La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Dijon (1790-1795). Série A-G. [Côte-d'Or].

  NABOT, Anne-Marie, 1971

• Un district à Toucy en janvier 1790. [Yonne].

  MARCOUX, H., 1971

• La Révolution en Ségala : un district de l'Aveyron de 1789 à 1799. [Sauveterre-de-Rouergue (Aveyron)].

  CROZES, Daniel, 1987

• L'application de la constitution civile du clergé dans le district d'Ambert de 1792 à 1794. [Puy-de-Dôme].

  CLÉMET, René, 2019

• La déchristianisation dans le district de Corbigny en l'an II. [Nièvre].

  BOSSUT, Nicole, 1986

• Essai statistique sur les prêtres abdicataires du district de Saint-Fargeau. [Yonne].

  ROCHER, Jean-Pierre, 1968

• La déchristianisation dans le district de Dijon sous la Terreur. [Côte-d'Or].

  GALLAND-LORIOT, Hélène, 1968

• Les suspects dans le district de Dijon. [Côte-d'Or].

  BAZIN, Nelly, 1969

• Les paysans du Châtillonnais ont-ils mieux profité que les paysans du district d'Arnay-sur-Arroux de la loi du 10 juin 1793 sur le partage des communaux. [Côte-d'Or].

  HENRIOT, M., 1958

• De Louis XV à Louis-Philippe (1760-1839). Auxerre en 1814 et 1815. Les cahiers d'Étienne Mathieu, enfant de Migé, administrateur du district d'Auxerre,...

  FORESTIER, Henri, 1947

• L'enseignement primaire dans le district de Montpellier pendant la Révolution. [Hérault].

  PIGOUT, Jean, 1984