Bibliography of legal history in french

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• L'activité des autorité administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792. [Thèse].

  SÉGALA, Solange, 1994

• La vente des biens nationaux de seconde origine dans le district de Dijon. [Côte-d'Or].

  MARCHETTI, M.-N., 1975

• La Révolution dans les districts de Saint-Flour et de Murat [Cantal] : 1789-1794).

  CHASSANG, Pierre, 2008

• Le district de Moulin-Engilbert pendant la Révolution. T. I : Moulins-la-République. [Nièvre].

  VANNEREAU, Gabriel, 1962

• Archives départementales du Cantal. Inventaire sommaire des archives départementales postérieures à 1790. Série L. Période révolutionnaire. II. Fonds des districts par Ernest Delmas et Léonce Souyssou.

  DELMAS, Ernest, 1961

• Quelques aspects de l'émigration dans le district de Marseille [Bouches-du-Rhône] pendant l'an III.

  MARTINET, G., 1961

• Châtillon-sur-Chalaronne [Ain] et son district pendant la Révolution française (1789-1800).

  DUBOIS, Eugène, 2007

• La réforme du notariat en 1791 dans le district de Saint-Quentin. [Aisne].

  DUCASTELLE, Jacques, 1988

• Louis Salentin (1746-1821), curé de Mouy [Oise], puis membre du Directoire du district de Clermont [Clermont-en_Beauvaisis, Oise]

  DAUTHEUIL,, 1957

• Carhaix et le district de Carhaix [Ille-et-Vilaine] pendant la Révolution.

  HEMON, Prosper, 2006

• La réorganisation des paroisses rurales du district d'Abbeville [Somme] en 1791.

  VASSEUR, G., 1958

• Le clergé du district de Brioude [Haute-Loire] devant le Constitution civile.

  TAVERNIER, Claude, 1958

• La séparation des autorités administratives et judiciaires dans la jurisprudence du tribunal de district de Rennes [Ille-et-Vilaine] (1790-1795).

  GUYOMAR, G., 1958

• La Terreur dans le district de Saint-Pol [Pas-de-Calais], 10 août 1792-9 thermidor an II [2 vol.].

  SANGNIER, Georges, 1938

• Pontivy [Morbihan] et son district pendant la Révolution (1789-germinal an V).

  CORGNE, Eugène, 1938

• <i>Histoire de la ville de Bressuire<i> [Deux-Sèvres]. Suivie de l'<i>Histoire des guerres de la Vendée dans le district de Bressuire</i>.

  LEDAIN, Belisaire, 2004

• La déchristianisation du district de Corbeil sous la Révolution : bibliographie analytique et critique. [Essonne].

  LACROIX, Jean-Pierre, 2004

• La France écrite en 1789 : du département à la commune.

  CLERGEOT (coord. par), Pierre, 2003

• La liquidation des biens du clergé sous la Révolution dans le district d'Is-sur-Tille [Côte-d'Or].

  COTTIN, Henri, 2004

• Le district de Saint-Pol [Saint-Pol-sur-Ternoise ? Pas-de-Calais], de thermidor à brumaire.

  SANGNIER, Georges, 1946

• L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.

  PERTUÉ, Michel, 1998

• Le pouvoir et ses logements : département et districts, à Aix et à Marseille (1790-1811).

  SANTONI, Pierre, 2002

• La vente des biens du clergé dans le district de Poitiers [Vienne].

  RICHÉ, M., 1935

• Les comités de surveillance des districts de Bellac et du Dorat [Haute-Vienne] (1793-1795).

  DIONNET, Fabrice, 2002

• L'administration du district d'Uzerche sous la Révolution (1790-1795) (Suite). [Corrèze].

  GOURDON, Florence, 2006