Bibliography of legal history in french

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• Le consulat médiéval d'Agde (XIIe-XIVe siècle). [Hérault].

  CASTALDO, André, 1970

• Le consulat de Lautrec de 1447 à 1477 : démographie et fortunes. [Tarn].

  BLED, A.-M., 1970

• Le chapitre des recettes du livre de compte des consuls de Saint-Flour pour l'année 1393-1394. [Cantal].

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1998

• Comptabilité municipale et fiscalité : l'exemple du livre de comptes des consuls de Saint-Flour pour l'année 1437-1438. [Cantal].

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1996

• Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 3 E (communautés et consulats), suivi d'un état des compoix conservés au Archives du Gard.

  CHASSIN du GUERNY, Y., 1970

• Le consulat et l'administration municipale de Narbonne, des origines à la fin du XIVe siècle. [Aude].

  AMOUROUX, Robert, 1970

• Notes et observations sur des règlements d'urbanisme et de voirie dans les villes à consulat au XIIIe siècle.

  GRAND, Robert, 1947

• Rabastens : étude d'un consulat jusqu'à la fin du XVIe siècle. [Suite]. [Tarn].

  CASAUBON-SEIGNOUR, Madeleine, 1967

• Les dépenses consulaires millavoise de 1375 à 1415 : ni paix ni guerre. [Millau (Aveyron)].

  GARNIER, Florence, 2002

• Le pouvoir consulaire à Aix-en-Provence. Apparences et réalités (1536-1561). [Bouches-du-Rhône].

  SALMERON, V., 1987

• Enquête sur le chaperon consulaire en Provence

  GÉRIN-RICARD, H. de, 1924

• Un village du Lauragais au XVIIIe siècle : le consulat de Pugnères, de 1593 à 1715. [Haute-Garonne ou Tarn].

  BERNET, Gabriel, 1968

• Histoire du vieux Canet [Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales)].

  SAUT, Robert, 1967

• Mémoire sur le consulat d'une petite ville royale à la fin du XVIIe siècle : Caudiès-de-Fenouillèdes. [Pyrénées-Orientales].

  FABRE, François, 1967

• Une ville de consulat : Millau en Rouergue. [Aveyron].

  BERNARD, L., 1938

• Le consulat de Penne-d'Agenais à la fin de l'Ancien Régime. [Lot-et-Garonne].

  GARROUSTE, Marcel, 1966

• Lettres de consulat pour les habitants de la châtellenie de Saint-Maurice, le Verdier et Vernay (février 1495). [Loire].

  FOURNIAL, Étienne, 1966

• Une ville de consulat au XIVe siècle : l'évêque-comte et les consuls d'Agde à l'épreuve de la guerre de Cent ans. [Hérault].

  CASTALDO, André, 1966

• Justice "populaire", justice "savante" : la justice dans le villes de consulat de la France méridionale.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2007

• Préface à Gabriel de LLOBET, <i>Le registre des informations des consuls de Foix (1401-1402)</i>.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2001

• La charte consulaire de Millau (1187) : édition et commentaire.

  CARBASSE, Jean-Marie, 1988

• Gourdon en Quercy du milieu du XIIIe siècle à la fin du XIVe siècle ; naissance et développement d'un consulat. [Lot].

  MONZAT, Annie, 1970

• Les consulats ruraux dans le ressort de l'évêché de Nice (c. 1150-1326).

  BOYER, Jean-Paul, 1985

• Les origines du consulat en Vivarais méridional au Moyen Âge.

  SAINT-JEAN, Robert, 1965

• Consulat et municipalités de Riom de 1270 à 1789. [Puy-de-Dôme].

  TEYSSOT, Josiane, 1984