Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le consulat de Millau au Bas Moyen Age : finances, pouvoir et société. [Thèse].

  GARNIER, Florent, 2002

• Beaulieu, ville de consulat (2e partie). [Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)].

  MASSON, Paul, 1996

• Histoire des populations pastorales de l'Ancien consulat de Tarascon. [Bouches-du-Rhône].

  GARRIGOU, Adolphe, 1997

• Beaulieu, ville de consulat (1609-1738). [Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)]. [Première partie].

  MASSON, Paul, 1995

• Un rôle de capitation pour Cajarc, consulat du Haut-Quercy, en 1382. [Lot].

  CLAVAUD, Florence, 1991

• Le consulat et ses origines dans les Alpes française.

  VAILLANT, Pierre, 1990

• Le consulat de Narbonne, problèmes des origines. [Aude].

  CAILLE, Jacqueline, 1990

• Communes, libertés, franchises urbaines, le problème des origines : le cas des consulats méridionaux.

  WOLFF, Philippe, 1990

• Une liberté fragile : le consulat à Nice (XIIe-XIIIe siècles). [Alpes-Maritimes].

  HILDESHEIMER, Ernest, 1990

• Cajarc, consulat du Haut-Quercy au XIIIe et XIVe siècles : étude démographique. [Lot].

  CLAVAUD, Florence, 1990

• L'affaire du consulat d'Escolore. [Égliseneuve-près-Billom (Puy-de-Dôme), 1708-1717].

  GAINETON, Jean-Luc, 1988

• Gênes et le droit provençal. [Modèles italiens pour le consulat, le notariat, la théorie et la coutume].

  GOURON, André, 1985

• Rémission et bonnes villes : les consulats du Rouergue devant Charles VI en 1389.

  FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1984

• Le consulat de Saint-Geniès et les libertés rurales en Basse Provence au XIIIe siècle : un apprentissage manqué. [Bouches-du Rhône].

  GRAVA, Yves, 1980

• Essai sur le rôle politique du Tiers-État à travers les consulats dans les pays de Quercy et de Rouergue (XIIIe-XVIe siècle). [2 volumes].

  FLANDIN-BLÉTY, Pierre, 1979

• Les consulats de Rouergue et l'assistance urbaine.

  ROBERTS, S., 1978

• L'administration municipale du Consulat de Castres, de la Révocation de l'édit de Nantes à la Révolution.

  POITEVIN, Maurice de, 1977

• Du syndicat au consulat : l'évolution des franchises de la ville du Puy au XIIIe siècle. [Le Puy-en-Velay (Haute-Loire)].

  PEYVEL, Pierre, 1975

• Alais, ses origines, sa langue, ses chartes, sa commune et son consulat. [Alès (Gard)].

  HOMBRES, Martin d', 1976

• La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790. Les représentants du consulat lyonnais auprès des cours souveraines parisiennes et des sièges du pouvoir royal à travers la correspondance consulaire. [Lyon (Rhône)].

  CHAUMONTET, Lionel, 1981

• Un intendant entre un puissant gouverneur et un influent consulat. [Généralité de Lyon (Rhône)].

  GUTTON, Jean-Pierre, 2016

• Le consulat de Cazouls-lès-Béziers au XIVe siècle. [Hérault].

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1970

• Ussel, une ville de consulat, de XIIIe au XVe siècle. [Corrèze].

  LEMAÎTRE, Jean-Loup, 1969

• Origine du consulat dans la cité, le bourg du Carcassonne et les communautés avoisinantes. [Aude].

  SARRAND, Jean, 1970

• Le Consulat de Vias (XIIIe et XIVe siècles). [Hérault].

  DONNADIEU, Jean, 1971