Bibliography of legal history in french

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• Napoléon parle : notes inédites au secrétaire général du Conseil d'État.

  BOURDON, J.-X., 1961

• A propos de Regnaud de Saint-Jean d'Angély (1760-1819).

  JONQUET, Michel, 2008

• L'affirmation d'une jurisprudence administrative à la fin du Premier Empire.

  BERTHIER, D., 2000

• Étude sur la jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1809.

  VENNEGUÈS, B., 1993

• Les dysfonctionnements de l'administration préfectorale au miroir de la jurisprudence du Conseil d'État napoléonien.

  BURDEAU, François, 2008

• Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'État et de Tribunal des conflits publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928 (Tomes deuxième et troisième).

  HAURIOU, Maurice, 2000

• Dictionnaire biographique des membres du Conseil d'État (1799-2002).

  DRAGO, Roland, 2004

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.

  DARESTE, Rodolphe, 1857

• Études sur les origines du contentieux administratif en France. II : Le Conseil d'État.

  DARESTE, Rodolphe, 1855

• Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle.

  PACTEAU (prés. par), Bernard, 2003

• La taxation du plaisir comme impôt d'après guerre. La taxe sur les billards.

  BURGAUD, Emmanuelle, 2006

• Ce que le Conseil d'État doit au passé.

  SAUVEL, Tony, 1950

• Les mythes fondateurs du droit administratif.

  BIGOT, Grégoire, 2000

• Les rapports entre centre et périphérie dans la jurisprudence contentieuse du Conseil d'État aux XIXe et XXe siècles.

  COSTA, Jean-Paul, 1998

• L'administration territoriale de la France (1750-1940).

  PERTUÉ (sous la dir. de), Michel, 1998

• Le Conseil d'Etat de la Restauration.

  OLIVIER-MARTIN, R., 1941

• Bibliographie des études relatives à l'histoire du Conseil d'État, depuis l'an VIII.

  JULIEN, Pierre, 1947

• Etudes sur le Conseil d'État napoléonien.

  DURAND, Charles, 1949

• L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État en matière de culte.

  LECA, Antoine, 2000

• « Livre préliminaire », « titre préliminaire », dans le projet et dans le texte définitif du Code Napoléon.

  WOLODKIEWICZ, Witold, 2005

• Les autorisations de plaider dans la jurisprudence du Conseil d'État du début du XIXe siècle : Premier Empire - Restauration.

  BERTHIER, David, 2005

• Le jeu concordataire dans la France du XIXe siècle : le clergé devant le Conseil d'État.

  BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1988

• Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Ouvrage].

  BOUVET, Marc, 2001

• L'innovation au Conseil d'État.

  MONNIER, François, 1999

• Quand Romieu concluait.

  LECOCQ, Pierre-André, 2004