Conseil d'État (depuis l'an VIII)

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Conseillers d'État (depuis l'an VIII)

Auditeurs au Conseil d'État

Maîtres des requêtes au Conseil d'État

Commissaires du gouvernement (Conseil d'État)

Commission provisoire du C. E. (1870-1872)

Vice-président du Conseil d'État

Identifier

692

Is Part Of

733

Items

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Édouard Laferrière (1841-1901). [+ Bibliographie].

GONOD, Pascale, 2007
Joseph Jauffret (1779-1836). [+ Bibliographie].

BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2007
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey (1742-1829). [+ Bibliographie].

HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007
Joseph-Marie de Gérando (1772-1842). [+ Bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Guillaume-Jean Favard de Langlade (1762-1831). [+ Bibliographie].

HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007
Jean-Louis-Claude Emmery (dit Emmery de Grozyeulx) (1742-1823).

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Jean-Baptiste Duvergier (1792-1872). [+ bibliographie].

HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007
Charles-Jacques-Nicolas Duchâtel (1751-1844). [+ bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Georges Cuvier (1769-1832). [+ Bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Louis-Marie Delahaye de Cormenin (1788-1868). [+ bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Marie-Victor Chauffour (1819-1889).

HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007
Georges-Henri Chardon (1861-1939). [+ Bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Gustave-Louis-Adolphe-Victor-Charles Chaix d'Est-Ange (1800-1876). [+ Bibliographie].

OZANAM, Yves, 2007
René Cassin (1887-1976). [+ Bibliographie].

HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007
Jean-Jacques-Régis de Cambacérès (1753-1824). [+ Bibliographie].

DEVAUX, Olivier, 2007
Adèle-Gabriel-Denis Bouchené-Lefer (1796-1872). [+ Bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Léon Blum (1872-1950). [+ bibliographie].

FILLON, Catherine, 2007
Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu (1747-1825). [+ Bibliographie].

GUYON, Gérard, 2007
Léon Béquet (1842-1891). [+ Bibliographie].

CLÈRE, Jean-Jacques, 2007
Léon Aucoc (1828-1910). [+ Bibliographie].

BURDEAU, François, 2007
Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d'État. [Jean-Guillaume Locré de Roissy, 1758-1840].

BOURDON, Jean, 1963
Le socialisme municipal dans la jurisprudence et la doctrine du Conseil d'État (fin XIXe-milieu du XXe siècle).

CLÈRE, Jean-Jacques, 1999
Le Conseil d'État, juge de cassation des décisions de la Cour des Comptes.

ORSONI, Gilbert, 1992
Charité privée et deniers publics. L'affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890). [Côte-d'Or].

VAYROU, Georges, 2009
Le Conseil d'État et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962.

MASSOT, Jean (sous la dir. de), 2007