Conseil d'État (depuis l'an VIII)
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L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958). [Thèse]
QUINART, Émilien, 2019 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].
VIUDÈS, Philippe, 2013 -
Les commissaires du gouvernement et la doctrine. [Au Conseil d'État].
DEGUERGUE, Maryse, 1994 -
Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? : La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821. [Thèse].
BERTHIER, David, 2004 -
Le Lorgne d'Ideville [Auditeur au conseil d'État] et le service de renseignement du Ministère des Relations extérieures pendant la campagne de Russie (juin 1812-mars 1813).
GOTTERT, Nicole, 1989 -
La marque des idées et des principes de 1789 dans la jurisprudence du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel.
GAZIER, François, 1989 -
Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].
CHEVALLIER, Jacques, 1989 -
École publique, école privée : l'épiscopat devant le Conseil d'État en 1883.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 1988 -
Le Conseil d'État et les suppressions de traitement ecclésiastiques sous la IIIe République.
BASDEVANT, Brigitte, 1986 -
La loi départementale du 10 août 1871 devant le Conseil d'État (1872-1880).
FORNERI, J.-M., 1983 -
Police des cultes et Conseil d'État. Du concordat à la Séparation.
GOYARD, Claude, 1984 -
Le Conseil d'État, tribunal des conflits sous l'Empire et la Restauration.
ABDOU, Samy, 1984 -
La Commission provisoire remplaçant temporairement le Conseil d'État (1870-1872).
LA FOREST DIVONNE, J. de, 1978 -
L'Empereur et le Conseil d'État statuant au contentieux (1806-1815).
SAUVEL, Tony, 1973 -
Le Conseil d'État : son histoire (1799-1914).
Anonyme,, 1975 -
Le rôle du Conseil d'État dans le développement économique de la France au XIXe siècle.
Ouvrage collectif,, 2014 -
La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.
VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974 -
Quelques aspects de l'œuvre de Louis-Antoine Macarel (1790-1851) : contribution à l'étude de la naissance des sciences politiques et administratives.
SAVOYE, José, 1970 -
Napoléon Ier. - Napoléon réformateur de le France. Napoléon en Conseil d'État. [Textes].
Anonyme,, 1970 -
Le Conseil d'État sous le Second Empire.
WRIGHT, Vincent, 1972 -
L'affaire de l'archevêque d'Aix devant le Conseil d'État en 1879.
WRIGHT, Vincent, 1972 -
Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse]
CHABIN, Michel, 1972 -
Le Conseil d'État napoléonien pendant les Cent Jours.
TALPAERT, Olivier, 1971 -
Souvenirs de la famille et de ma carrière dédiée à mes enfants (1787-1878).
AUDIFFRET, Charles-Louis-Gaston d', 2002 -
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900. [Thèse].
LESPAGNOL, Alain, 2001