Conseil d'État (depuis l'an VIII)
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Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire.
DURAND, Charles, 1961 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.
DURAND, Charles, 1953 -
La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire.
DURAND, Charles, 1952 -
Napoléon et le Conseil d'État.
DURAND, Charles, 1962 -
Le Conseil d'État, la pensée en marche de l'Empire.
DENOIX de SAINT-MARC, Renaud, 2001 -
La fin du Conseil d'État napoléonien.
DURAND, Charles, 1959 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814).
BOUVET, Marc, 2006 -
Les derniers jours du Conseil d'État du roi.
BENOIST, Jacques, 1952 -
La méthode d'analyse des arrêts du Conseil d'État par Gaston Gèze.
SOUAMOUNOU, Hugues, 1997 -
Conclusions [sur les Conférences relatives au Conseil d'État avant le Conseil d'État].
MONNIER, François, 1999 -
Félix-Julien Bigot de Préameneu, fidèle dignitaire de Napoléon.
BOISBAUDRY, Hervé du, 2021 -
Introduction [aux conférences sur le Conseil d'État avant le Conseil d'État].
DENOIX de SAINT-MARC, 1999 -
Le Conseil d'État avant le Conseil d'État.
Anonyme, 1999 -
Conseil d'État et droit des sociétés : comment au a nationalisé la Caisse Lafarge en 1809. [Tontine de protection sociale].
THUILLIER, Guy, 1993 -
Le deuxième centenaire du Conseil d'État et des conseils de préfecture. (Conseil d'État. Rapport public, 1995)
MONNIER, François, 1996 -
Le Conseil d'État, rouage au cœur de l'administration et juge administratif suprême.
LONG, Marceau, 1995 -
La jurisprudence et les conceptions du Conseil d'État [sur la fonction publique].
GENTOT, Michel, 1995 -
Jean Romieu, un artisan de la construction du droit administratif (IIIe République).
COSTA, Delphine, 1995 -
Le Conseil d'État et le droit du travail à la fin du XIXe siècle.
BURDEAU, François, 1995 -
Napoléon et le Conseil d'État.
AUBY, Jean-Marie, 1995 -
La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].
PASCHEL, Philippe, 1993 -
Commet André Thiers [auditeur, puis maître des requêtes] voyait le Conseil d'État en 1919.
THUILLIER, Guy, 1994 -
Mémoires et souvenirs du comte de la Lavalette (1769-1830)
1994 -
Les grands corps de l'État.
KESSLER, Marie-Christine -
Firmin et Édouard Laferrière, juristes français.
JULIEN-LAFERRIÈRE, François, 1994