Conseil d'État (depuis l'an VIII)
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Le Conseil d'État, tribunal des conflits sous l'Empire et la Restauration.
ABDOU, Samy, 1984 -
L'Empereur et le Conseil d'État statuant au contentieux (1806-1815).
SAUVEL, Tony, 1973 -
Le Conseil d'État : son histoire (1799-1914).
Anonyme,, 1975 -
Le rôle du Conseil d'État dans le développement économique de la France au XIXe siècle.
Ouvrage collectif,, 2014 -
La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.
VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974 -
Quelques aspects de l'œuvre de Louis-Antoine Macarel (1790-1851) : contribution à l'étude de la naissance des sciences politiques et administratives.
SAVOYE, José, 1970 -
Napoléon Ier. - Napoléon réformateur de le France. Napoléon en Conseil d'État. [Textes].
Anonyme,, 1970 -
Le Conseil d'État sous le Second Empire.
WRIGHT, Vincent, 1972 -
L'affaire de l'archevêque d'Aix devant le Conseil d'État en 1879.
WRIGHT, Vincent, 1972 -
Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse]
CHABIN, Michel, 1972 -
Le Conseil d'État napoléonien pendant les Cent Jours.
TALPAERT, Olivier, 1971 -
Souvenirs de la famille et de ma carrière dédiée à mes enfants (1787-1878).
AUDIFFRET, Charles-Louis-Gaston d', 2002 -
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900. [Thèse].
LESPAGNOL, Alain, 2001 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 4 : Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2008 -
Le Conseil d'État : juger, conseiller, servir.
ARNOULT, Érik, 1999 -
Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire. 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949.
Conseil d'État,, 1952 -
Le Conseil d'État français, son action législative et le "régime d'assemblée" (1875-1958).
DUBOIS de CARRATIER, Laurent, 2009 -
Conseil d'État et Parlement.
FOUGÈRE, Louis, 1982 -
La justice de la Cour de cassation et du Conseil d'État face au monde moderne du travail (1890-Première Guerre mondiale).
THOLOSAN, Olivier, 2005 -
La haute juridiction administrative dans "<i>Du Conseil d'État selon la charte constitutionnelle ou notions sur la justice d'ordre politique et administratif</i>" par Jean-Baptiste Sirey.
LECOUBLET, Cécile, 2014 -
L'équité prétorienne du Conseil d'État.
LECOCQ, Pierre-André, 1998 -
La notion d'administration publique dans la théorie juridique française, de la Révolution à l'arrêt Cadot (1789-1889).
GUGLIELMI, Gilles-J., 1991 -
Édouard Laferrière, un juriste au service de la République.
GONOD, Pascale, 1997 -
Le conseil d'État et Vichy : le contentieux de l'antisémitisme.
FABRE, Philippe, 2001 -
La fabrique du droit. Une ethnographie du Conseil d'État.
LATOUR, Bruno, 2004