Conseil d'État (depuis l'an VIII)
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<i>Le Conseil d'État dans les tempêtes de l'histoire</i>. Séance solennelle du lundi 21 novembre 1988, Académie des sciences morales et politiques.
CHÉNOT, Bernard, 1988 -
Léon Blum et le Conseil d'État : éléments sur une expérience institutionnelle et ses réseaux.
CHATRIOT, Alain, 2006 -
Le Conseil d'État de 1830 à 1848, Le Conseil d'État et les changements de régime politique.
CHALINE, Jean-Pierre, 1998 -
Catalogue de l'exposition <i>Le Conseil d'État, son histoire à travers les documents d'époque (1799-1974)</i>, organisée au Palais-Royal, 22-28 janvier 1975.
Ouvrage collectif, 1975 -
Les répercussions sur la compétence des tribunaux administratifs de l'évolution du droit pénal français (de l'arrêt "Thouzellier" à la loi du 17 juillet 1970).
BUNIET, Christian, 1973 -
La préparation au concours du Conseil d'État dans les camps de prisonniers en 1940-1945.
BOISDEFFRE, Martine de, 1987 -
Le Conseil d'État du Second Empire. [Thèse].
BESNARD, Jean, 1943 -
Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement durant la seconde moitié du XIXe siècle.
BERNARD, Antoine, 1952 -
École privée, école publique : l'évêque d'Annecy devant le Conseil d'État en 1883.
BASDEVANT, Brigitte, 1984 -
Le Conseil d'État sous Vichy. Le point de vue.
BARUCH, Marc-Olivier, 1998 -
Napoléon au Conseil d'État, d'après les procès-verbaux inédits de Locré.
GAZIER, A., 1903 -
Le baron de Locré, ancien secrétaire général du Conseil d'État sous le Consulat, l'Empire et les Cent Jours, sa vie et ses travaux
PRÉAUX-LOCRÉ, Colonel Auguste-Jean-Marie, 1852 -
La suppléance du Conseil d'État auprès de la France libre (1940-1945). L'intérim républicain du Conseil d'État.
ROLLAND, John-Christopher, 2024 -
Le Conseil d’État de la Libération à l’avènement de la IVe République. [Thèse].
BOLOT, Marie, 2021 -
L'intérêt général en partage. La reconnaissance d'utilité publique des associations en République (1870-1914).
GABORIAUX, Chloé, 2023 -
Le Conseil d'État sous la Restauration (1814-1830). [Thèse].
GOSSELIN, Marie-Adélaïde, 2022 -
Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905). [Thèse]
SILD, Nicolas, 2015 -
La contribution des commissaires du gouvernement près le Conseil d'État à la construction de la théorie du service public (1873-1956). [Thèse].
HARADA, Shoji, 2018 -
Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].
TAUDOU, Pierre, 2006 -
D’une sociodicée à un savoir d’État : le service public, une tentative de mise en forme du monde social par le droit (1873-1940). [Thèse].
BOSVIEUX-ONYEKWELU, Charles, 2016 -
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
BOUVET, Marc, 1997 -
Zola et le droit public d'après son Excellence Eugène Rougon. [Thèse].
REYMOND, Adrien, 2014 -
Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].
AMEDRO, Jean-François, 2011 -
La première bibliothèque du Conseil d'État (1800-1806)
DAVID, A., 1913 -
Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).
Fondation Napoléon [et alli], 2000