Conseil d'État (depuis l'an VIII)
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Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement durant la seconde moitié du XIXe siècle.
BERNARD, Antoine, 1952 -
École privée, école publique : l'évêque d'Annecy devant le Conseil d'État en 1883.
BASDEVANT, Brigitte, 1984 -
Le Conseil d'État sous Vichy. Le point de vue.
BARUCH, Marc-Olivier, 1998 -
Napoléon au Conseil d'État, d'après les procès-verbaux inédits de Locré.
GAZIER, A., 1903 -
Le baron de Locré, ancien secrétaire général du Conseil d'État sous le Consulat, l'Empire et les Cent Jours, sa vie et ses travaux
PRÉAUX-LOCRÉ, Colonel Auguste-Jean-Marie, 1852 -
La suppléance du Conseil d'État auprès de la France libre (1940-1945). L'intérim républicain du Conseil d'État.
ROLLAND, John-Christopher, 2024 -
Le Conseil d’État de la Libération à l’avènement de la IVe République. [Thèse].
BOLOT, Marie, 2021 -
L'intérêt général en partage. La reconnaissance d'utilité publique des associations en République (1870-1914).
GABORIAUX, Chloé, 2023 -
Le Conseil d'État sous la Restauration (1814-1830). [Thèse].
GOSSELIN, Marie-Adélaïde, 2022 -
Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905). [Thèse]
SILD, Nicolas, 2015 -
La contribution des commissaires du gouvernement près le Conseil d'État à la construction de la théorie du service public (1873-1956). [Thèse].
HARADA, Shoji, 2018 -
Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].
TAUDOU, Pierre, 2006 -
D’une sociodicée à un savoir d’État : le service public, une tentative de mise en forme du monde social par le droit (1873-1940). [Thèse].
BOSVIEUX-ONYEKWELU, Charles, 2016 -
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
BOUVET, Marc, 1997 -
Zola et le droit public d'après son Excellence Eugène Rougon. [Thèse].
REYMOND, Adrien, 2014 -
Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].
AMEDRO, Jean-François, 2011 -
La première bibliothèque du Conseil d'État (1800-1806)
DAVID, A., 1913 -
Éléments d'étude sur le Conseil d'État napoléonien (1799-1815).
Fondation Napoléon [et alli], 2000 -
Napoléon et le Conseil d'État pendant la seconde moitié de l'Empire.
DURAND, Charles, 1969 -
Les intérêts commerciaux et le recrutement du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire.
DURAND, Charles, 1961 -
La procédure contentieuse devant le Conseil d'État de 1800 à 1814.
DURAND, Charles, 1953 -
La coopération entre le gouvernement et le Conseil d'État sous le Consulat et le Premier Empire.
DURAND, Charles, 1952 -
Napoléon et le Conseil d'État.
DURAND, Charles, 1962 -
Le Conseil d'État, la pensée en marche de l'Empire.
DENOIX de SAINT-MARC, Renaud, 2001 -
La fin du Conseil d'État napoléonien.
DURAND, Charles, 1959