Juridictions administratives
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Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].
CHEVALLIER, Jacques, 1989 -
Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.
PACTEAU, Bernard, 2013 -
Les poursuites contre les ministres du culte au XIXe siècle.
LAFON, Jacques, 1978 -
Les juridictions administratives à Nice de 1814 à 1860; [Alpes-Maritimes].
COPPOLANI, Jean-Yves, 1985 -
La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.
BIGOT, Grégoire, 2013 -
<i>La justice administrative</i> de Rodolphe Dareste.
PLESSIX, Benoît, 2012 -
Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative française
LONG, Marceau, 1995 -
Léon Duguit et la mission du juge administratif (à propos de la hiérarchie entre ordres et normes juridiques).
FONBAUSTIER, Laurent, 2006 -
L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active.
CHEVALLIER, Jacques, 1970 -
Études sur le recours de pleine juridiction : l'apport de l'histoire à la théorie de la justice administrative..
SANDEVOIR, Pierre, 1964 -
Des tribunaux administratifs ou introduction à l'étude de la jurisprudence administrative.
MACAREL, L.-A., 1828 -
Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux. [2 vol.].
LAFERRIÈRE, Edouard, 1887 -
La justice administrative en France, ou Traité du contentieux de l'Administration.
DARESTE, Rodolphe, 1862 -
La constitutionalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VILLEY, Michel, 1989 -
Le contentieux de l'administration à la fin de l'Ancien Régime.
MONNIER, François, 1990 -
Un grand ancêtre du juge administratif : l'intendant Tourny.
LUCE, E.-P., 1966 -
Histoire de la juridiction administrative sous la Révolution et sous l'Empire.
LUCAS de PESLOUAN, J., 1907 -
La justice administrative en France. [3e édition revue et corrigée, avec la collaboration de Pierre Dareste].
DARESTE, Rodolphe, 1898 -
L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative de l'administration active.
CHEVALIER, J., 1970 -
Les fondements de la Justice administrative en France.
BENOIT, F.-P., 1974 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
La réforme de la justice administrative (1888-1940).
GONOD, Pascale, 2006 -
De l'aptitude des conseils de préfecture à bien juger. La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les juges administratifs départementaux (1800-1865).
AUDRAN, Fabienne, 2006 -
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État statuant au contentieux (1831-1872).
BOUVET, Marc, 2006 -
Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution.
LE YONCOURT, Tiphaine, 2006