Juridictions administratives
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Les fondements de la Justice administrative en France.
BENOIT, F.-P., 1974 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
La réforme de la justice administrative (1888-1940).
GONOD, Pascale, 2006 -
De l'aptitude des conseils de préfecture à bien juger. La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les juges administratifs départementaux (1800-1865).
AUDRAN, Fabienne, 2006 -
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État statuant au contentieux (1831-1872).
BOUVET, Marc, 2006 -
Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution.
LE YONCOURT, Tiphaine, 2006 -
Administration, justice, justice administrative avant 1789. Retour sur trente ans de découvertes.
SOLEIL, Sylvain, 2006 -
Une autre Justice 1789-1799. Contribution à l'histoire de la justice sous la Révolution française.
BADINTER, Robert, 1989 -
Une commissions extraordinaire du Conseil du roi : la commission des postes et messageries et le contentieux des messages.
PHYTILIS, Jacques, 1965 -
Justice administrative et justice déléguée au XVIIIe siècle. L'exemple des commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil.
PHYTILIS, Jacques, 1977 -
Une commission extraordinaire du Conseil : le bureau des vivres (1690-1787).
STOLL, Mathieu, 2003 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. IV : Les juridictions administratives depuis 1789.
DARESTE, Rodolphe, 1857 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. I : Les intendants et commissaires départis.
DARESTE, Rodolphe, 1855 -
Regards sur l'histoire de la justice administrative.
BIGOT (sous la dir. de), Grégoire, 2006 -
Les conseils de préfecture (an VIII-1953).
GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2005 -
Justice administrative.
MONNIER, François, 2002 -
Les mythes fondateurs du droit administratif.
BIGOT, Grégoire, 2000 -
Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).
BELLAGAMBA, Hugo, 2006 -
Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2006 -
La justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif.
VERNIER, Olivier (sous la dir. de), 2006 -
Le juge et l'Outre-mer. Tome 1 : Phinée le devin ou les leçons du passé.
DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2005 -
Les controverses relatives à la juridiction administrative de 1789 à la Deuxième République.
RAÏSSAC, G., 1937 -
Notice "Service public".
CORAIL, Jean-Louis de, 2003 -
Notice "Responsabilité administrative".
DEGUERGUE, Maryse, 2003 -
Notice "Procédure administrative".
BURDEAU, François, 2003