Jurisprudence administrative
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Le principe de l'égalité devant les charges publiques à l'époque révolutionnaire et son influence sur la jurisprudence administrative moderne.
BELIN, J., 1934 -
Les manifestations extérieures du culte en droit français au XIXe siècle (1801-1914).
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2001 -
Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV. [Thèse].
GODIN, Xavier, 2004 -
Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821.
BERTIER, David, 2004 -
Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Ouvrage].
BOUVET, Marc, 2001 -
La IIIe République et le droit administratif impérial. Étude sur les fluctuations du champ de son application. (1872-1914). [Thèse].
AUZANNEAU, Christophe, 2001