Ordonnances et législation royale françaises
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La technique législative sous l'Ancien Régime [Résumé de communication].
GMÜR, Rudolf, 1964 -
La publication et l'impression des ordonnances royales sous l'Ancien Régime.
ESMONIN, Edmond, 1964 -
La vie, l'activité et l'œuvre législative du chancelier Daguesseau.
REGNAULT, Henri, 1946 -
D'Aguesseau orateur et législateur.
HOFFMAN, E., 1953 -
L'Édit de Saint-Maur ou <i>Édit des mères</i> et les droit de la mère dans la succession de son enfant. [1567].
AURY, L., 2011 -
Les objectifs de la législation procédurale en France (fin XVe-XVIe siècle).
THIREAU, Jean-Louis, 2008 -
Le style du Parlement de Paris et la législation royale (XIVe-XVe siècle).
CARBONNIERES, Louis (de), 2008 -
Recueil général des anciennes lois française depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. [29 vol.].
ISAMBERT, F.-A., 1821 -
Les États de Languedoc et l'édit de Béziers (1632).
GACHON, P., 1887 -
L'édit d'avril 1704 et l'érection en titre d'office des subdélégués des intendants.
RICOMMARD, Julien, 1945 -
Les ordonnances de police en France à la fin du Moyen Âge.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1996 -
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne [Première partie].
THEZARD, Léopold, 1866 -
Le rôle du « contrat à la grosse » dans le cadre des affaires. Une réflexion historico-juridique.
RODRÍGUEZ LÓPEZ, Rosalía, 2008 -
Turgot législateur (août 1774-mai 1776).
AGOSTINI, Éric, 1982 -
Étude exploratoire sur l'effectivité des lois et la souveraineté du roi en droit privé.
DESRAYAUD, Alain, 1994 -
Un siècle de conflit pour un édit : les Auvergnats du Haut Pays, le sel et le roi (1454-1550).
RIGAUDIERE, Albert, 2011 -
Les idées sur la cassation au XVIIIe siècle.
MARTINAGE-BARANGER, R., 1969 -
Le commentaire de l'ordonnance de 1669 par Daniel Jousse ou la procédure comme mode de régulation de la sphère forestière.
LEGAL, Pierre, 2007 -
René-Josué Valin (1695-1765). [+ bibliographie].
CARBONNIÈRES, Solange de, 2007 -
Léon Tripault (<i>Triputius</i>), seigneur des Bardes (seconde moitié du XVIe siècle). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Claude-François Thévenot d'Essaules (1723-1797).
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2007 -
François Serpillon
LAINGUI, André, 2007 -
Jacques Savary (1622-1690). [+ Bibliographie].
HILAIRE, Jean, 2007 -
Jacques-Antoine Sallé (1712-1778).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Louis de Saint-Yon (Saintyon, Sainctyon, Sainction) (XVIe, XVIIe).
LEYTE, Guillaume, 2007