Ordonnances et législation royale françaises
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Ordonnance civile de 1667. [Présentation de texte et bibliographie].
GODIN, Xavier, 2011 -
Les enjeux politiques de l'<i>Ordonnance civile</i> (1667).
GODIN, Xavier, 2006 -
Les instruments juridiques du pouvoir monarchique en France (1500-1800).
DURAND, Bernard, 2000 -
Existait-il une doctrine commercialiste dans l'ancienne France ? L'exemple des sociétés : titre IV de l'ordonnance sur le commerce de terre du 23 mars 1673.
GUYADER, Josselyne, 1993 -
Mélanges en l'honneur du Professeur Nicole Dockès.
LAURANSON-ROZAS (sous la dir. de), Christian, 2014 -
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier : VIII, 3e partie (juin-décembre 1537).
Ordonnances de François Ier,, 1969 -
Les ventes de biens d'église par ordonnances royales au XVIe siècle.
FRACARD, Marie-Louise, 1969 -
L'histoire de la Royale : la Marine française et la politique au siècle des Lumières (1715)1789).
BERBOUCHE, Alain, 2012 -
L'histoire de la Royale : du Moyen Âge au règne de Louis XIV.
BERBOUCHE, Alain, 2011 -
Les lois du roi.
OLIVIER-MARTIN, François, 1997 -
La fabrique de la norme. Lieux et modes de production des normes au Moyen Âge et à l'époque moderne.
BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2012 -
La législation et la répression des crimes dans la France moderne.
GARNOT, Benoît, 1995 -
La haute magistrature contre la codification. Autour de l'<i>Ordonnance civile</i> (1667)
KRYNEN, Jacques, 2005 -
La réglementation de l'étude et de l'exercice de la médecine au XVIIIe siècle [acte royal de mars 1707].
Médecins - Médecine,, 1968 -
Une ordonnance de François Ier sur la gabelle (1515).
MOLLAT, Michel, 1966 -
Ordonnance inédite de François Ier pour la répression de la piraterie [1519].
MERLIN-CHAZELAS, Anne, 1966 -
La législation sur le vagabondage et sa répression en Bretagne au XVIIIe siècle.
MALLET, Catherine, 1994 -
Compte rendu : Elise FRELON. <i>Le Parlement de Bordeaux et la "Loi" (1451-1547)</i>.
KRYNEN, Jacques, 2012 -
Diplômes de Charles le Chauve pour l'église de Lodève et pour le Languedoc. [Hérault].
FONT-RÉAULX, Jacques de, 1968 -
Les structures sociales d'après les édits royaux du XVIe siècle.
CASTELLI, Jean, 1968 -
Quelques données sur l'accueil réservé par les Réformés à l'édit de 1787, dans le Bal-Languedoc.
LAURENT, Robert, 1967 -
L'application de la déclaration royale du 18 juin 1724 concernant la mendicité. Généralité du Lyonnais et de l'Auvergne.
GUTTON, Jean-Pierre, 1967 -
Recueil des actes d'Eudes, roi de France (888-898).
TESSIER (sous la dir. de), Georges, 1967 -
Un monarque qui veut « régner par les lois » : le Parlement de Paris et le roi dans la France de Louis XV
SWANN, Julian, 2011 -
« C'est légal parce que je le veux » : loi et constitution dans le face à face du roi et du Parlement à la fin de l'Ancien Régime.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2011