Ordonnances et législation royale françaises
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Une première expérience d’enregistrement des actes royaux sous Philippe le Bel : le Livre rouge de la Chambre des comptes.
CANTEAUT, Olivier, 2002 -
Législation, coutume et coutumiers au temps de Philippe Auguste.
OURLIAC, Paul, 1982 -
Les actes faussement attribués à la chancellerie de Philippe Auguste.
NORTIER, Michel, 1981 -
Les actes de Philippe-Auguste : notes critique sur les sources diplomatiques du règne.
NORTIER, Michel, 1982 -
Législation royale et constitution de l'État dans la France du XIIIe siècle.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1988 -
"<i>De nostre certaine science...</i>" Remarques sur l'absolutisme législatif de la monarchie médiévale française.
KRYNEN, Jacques, 1988 -
Le difficile interprétation des données négatives : les ordonnances royales sur le droit féodal.
GIORDANENGO, Gérard, 1988 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts 1539) et la conversion des notaires à l'usage exclusif du français en Pays d'Oc.
LAURENT, Jean-Paul, 1982 -
Les distorsions entre la législation et les pratiques policières et judiciaires dans la répression de la mendicité et du vagabondage en Ile-de-France (1667-1770).
GOMEZ-PARDO, Julian, 2007 -
De l'esprit des lois et de ceux qui les font à l'époque de Théophraste Renaudot.
GUYENOT, Jean, 1981 -
Poursuite et instruction criminelle. Législation royale, doctrine savante et pratique judiciaire bretonne (1550-1650).
PLESSIX, Christiane, 1979 -
Recueil des actes de Philippe Auguste... Tome IV : 1er novembre 1215-14 juillet 1223.
NORTIER (édité par), Michel, 1979 -
Bonaventure Chailland, procureur du roi en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Rennes sous le règne de Louis XV : un praticien du droit forestier.
HAMON, Thierry, 2016 -
<i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans
BOUSMAR, Éric, 2017 -
Recueil des actes de Louis II le Bègue, Louis III et Carloman II (877-884).
GRAT (édité par), F., 1978 -
Le pilotage de la Loire depuis l'ordonnance de la marine de 1681 jusqu'à nos jours. [2 volumes].
LE BASTARD, Hubert, 1976 -
Contribution à l'histoire rurale des Landes : la déclaration royale de 1766 sur les défrichements et son application.
LAVEAU, Claude, 1978 -
Recueil des actes de Louis II le bègue, Louis III et Carloman II, rois de France (877-884).
GRAS, Félix, 1978 -
Les édits de Turgot (février 1776).
TURGOT,, 1976 -
Aspects économiques de l'ordonnance de Colbert sur le commerce. [1673].
DERSOIR, Henry-Dominique, 1978 -
Recueil des actes de Robert Ier et de Raoul, fois de France (922-936).
BAUTIER, Robert-Henri, 1978 -
Critique diplomatique, commandement des actes et psychologie des souverains du Moyen Âge.
BAUTIER, Robert-Henri, 1978 -
Les droits individuels dans la procédure criminelle d'après l'ordonnance de 1670.
BAKAS, Christos, 1977 -
Catalogue des actes de Philippe-Auguste. Avec une introduction sur les sources, les caractères et l'importance historique de ces documents.
DELISLE, Léopold-Victor, 1977 -
Contribution à l'histoire des services du droit commercial : un commentaire manuscrit de l'ordonnance de mars 1673 (Bibliothèque nationale, collection Morel de Thoisy, volume 465, p. 280-336)
VANDENBOSSCHE, André, 1976