Ordonnances et législation royale françaises
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L'action législative d'Henri III.
REULOS, Michel, 1992 -
Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Tome III, introduction.
BAUTIER, Robert-Henri (sous la dir. de), 1993 -
Catalogue des actes de François II (1559-1560).
MARTEL, H.-T. de, 1991 -
Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. Tome IX, 5e partie (Additions, corrections, index et tables).
LAURENT, Jean-Paul (édité par), 1992 -
Ordonnances des rois de France et droits savants (XIII-XVe siècles).
GOURON, André, 1991 -
Les ordonnances judiciaires de Jean de Mauquenchy, sénéchal de Toulouse. [Haute-Garonne].
GILLES, Henri, 1978 -
Les grandes ordonnances de l'Ancien Régime.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Recueil des actes de Philippe-Auguste, roi de France. tome IV. Année du règne ; 37 à 44 (1-11-1215, 14-7-1223).
NORTIER (édité par), Michel, 1979 -
L'ordonnance de Villers-Cotterets et la législation linguistique en Alsace aux XVIIe et XVIIIe siècles.
GANGHOFER, Roland, 1992 -
Des difficultés de mise en œuvre d'une réforme universitaire sous l'Ancien Régime : le cas de l'ordonnance de 1679 à Bordeaux. [Gironde].
BÈGE-SEURIN, Denise, 1992 -
Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Tome I (Actes antérieurs à l'avènement et 1108-1125). Tome II (1126-1137 et Appendices).
BAUTIER (édité par), Robert-Henri, 1992 -
Les grossesses illégitimes et l'ordonnance criminelle de 1670 à travers les arrêts du Parlemenr de Metz (1708-1718).
BOULASHA, Djemila, 1989 -
Catalogue des actes de Henri II, tome 3 (1er janvier-31 décembre 1549).
BAUDOUIN-MATUSZEK, Marie-Noëlle, 1990 -
Les lois du Roi. [En matière judiciaire].
BART, Jean, 1988 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts. [Août 1539].
FOYER, Jean, 1989 -
Ordonnances des rois de France, règne de François Ier : Tome 9, 4 (septembre-décembre 1539).
CHAUNU (sous la dir. de), Pierre, 1989 -
Forêts françaises. Le plan Colbert.
POUBLANC, Sébastien, 2019 -
Compter les arbres : une histoire des forêts méridionales à l'époque moderne. [Thèse].
POUBLANC, Sébastien, 2015 -
L'ordonnance de Colbert sur les eaux et forêts. [1669]
BLAIS, Roger, 1987 -
L'édit royal de novembre 1666 sur les familles nombreuses ; son application à Auxerre de 1667 à 1728. [Yonne].
RICHARD, P., 1959 -
La grande ordonnance d'Anne de Beaujeu, duchesse de Bourbonnais et dame de Beaujolais, sur la justice en Beaujolais.
MERAS, Mathieu, 1985 -
Un faux de Louis VI relatif à Liancourt (Oise).
DUFOUR, Jean, 1986 -
Catalogue des Actes de Henri II Tome II. (1er janvier-31 décembre 1548).
BAUDOUIN-MATUSZEK, Marie-Noëlle, 1986 -
Édit de Fontainebleau du 15 avril 1599 en faveur des catholiques du Béarn.
DESPLAT, Christian, 1984 -
Les actes comme expression du pouvoir au Haut-Moyen Âge.
GASSE-GRANJEAN (édité par), Marie-José, 2003