Ordonnances et législation royale françaises
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Notice "Documentation juridique (De l'imprimerie à la Révolution)".
THIREAU, Jean-Louis, 2003 -
Notice "Documentation juridique (Avant l'imprimerie)".
BART, Jean, 2003 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts, cadre juridique de la politique juridique des rois de France.
SOLEIL, Sylvain, 2003 -
Le "Modèle juridique français" : recherches sur l'origine d'un discours.
SOLEIL, Sylvain, 2003 -
Les lois criminelles. L'opinion et les mœurs au XVIIIe siècle.
DEBUC, (R.), 1934 -
Les jeux autorisés et les jeux prohibés du XVIe siècle à nos jours.
GERMAIN, Jean-Michel, 2003 -
Le droit à la glandée.
MICHALSKI, Cédric, 2005 -
Le rattachement des principautés à la Couronne de France. Procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles). [Thèse].
SIMEANT, Clarisse, 2004 -
Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].
FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011 -
La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].
BERNABE, Boris, 2009 -
Recueil des actes de Philippe-Auguste, roi de France.
BRUNEL, Clovis, 1943 -
Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Le consentement dans le mariage à la française aux XVIIe et XVIIIe siècle
JEANCLOS, Yves, 2003 -
L'application en Bourgogne de l'édit de 1766 sur les défrichements.
COLOMBET, Albert, 1952 -
Le chancelier Henri-François d'Aguesseau.
Chancelier,, 1953 -
L'ordonnance de Philippe le Hardi et l'organisation de la juridiction gracieuse.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1935 -
L'importance de d'Aguesseau pour son temps et pour le nôtre ; le chancelier Henri-François d'Aguesseau.
CARBONNIER, (J.), 1953 -
La réglementation du marché du blé en France au XVIIIe siècle et à l'époque contemporaine.
BINET, P., 1939 -
"À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004 -
Les Valois dans la tourmente : l'ordonnance du 3 mars 1357. [Ouvrage]
SAVISKY, Serge, 2001 -
La gestion de l'eau et des zones humides en Brie, fin de l'Ancien Régime-fin du XIXe siècle.
DEREX, Jean-Michel, 2001 -
Les édits de tolérance de la fin du XVIe siècle.
CUILLERON, Monique, 2002 -
"Des rescrits du prince". Le pouvoir normatif du roi selon Jean Papon.
PFISTER, Laurent, 2002 -
La distinction lois politiques-lois civiles (1748-1804). [Thèse].
SCIALOM, Rémy, 2003 -
L'ordonnance du 3 mars 1357. [Thèse].
SAVISKY, Serge, 2000