Ordonnances et législation royale françaises
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Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital. [Ouvrage].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005 -
Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV. Inventaire analytique des registres X1a 8640 à 8646
JUBERT, Gérard, 1993 -
Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708). Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans les colonies.
DAUCHY, Serge, 2001 -
L'État royal (XIIe-XVIIIe siècle) : une anthologie.
CARBASSE, Jean-Marie, 2004 -
Recherches sur la Lex Francorum Chamavorum ou la prétendue Loi de Xanten.
GAUPP,, 1855 -
Observations sur les actes royaux français de 1180 à 1328.
TESSIER, Georges, 1934 -
La preuve de la coutume dans l'ancien droit français.
FILHOL, René, 1965 -
Abrégé chronologique d'édits, déclarations, règlements, arrêts et lettres patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse.
CHERIN, Louis-Nicolas-Hyacinthe, 2002 -
Une vison du droit français au XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet [1591-1673].
DEROUSSIN, David, 2006 -
La femme dans la législation royale aux XVIIe et XVIIIe siècle.
PORTEMER, Jean, 1959 -
L'arbitrage dans la période moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
HILAIRE, Jean, 2000 -
Le roi, les légistes et le Parlement de Paris aux XIVe et XVe siècles : contradictions dans la perception du pouvoir de faire loy ?
PETIT-RENAUD, Sophie, 2000 -
Apport des édits de pacification français à la politique religieuse des Pays-Bas méridionaux. De l'édit de Saint-Germain (janvier 1562) aux ordonnances de Saint-Maur (septembre 1568).
GOOSENS, Aline, 2002 -
La sénéchaussée d'Armagnac [Gers] aux XVe et XVIe siècles. Institutions auscitaine ou lectouroise.
DUBOIS, Jean-François, 2003 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts [1539].
MOREAU, Alain, 2005 -
La législation au XVIIIe siècle.
LECOMTE, Catherine, 2003 -
Les ordonnances royales au XVIe siècle.
ROCHER, Élise, 2005 -
Le roi législateur : théorie et pratique.
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Le Gallicanisme a-t-il connu l'ide d'un ordre juridique ?
ÉPRON, Quentin, 2002 -
La valeur juridique des préambules des ordonnances royales.
SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2006 -
Le contrôle de l'activité normative royale à la veille de la Révolution : l'opinion de Mercier de la Rivière.
GOJOSSO, Éric, 1999 -
Michel de l'Hospital, "<i>Pietas et justicia</i>".
ARMAND-PRÉVOST, Michel, 2003 -
De l'ordonnance de Colbert de 1673 sur le commerce au Code de commerce français de septembre 2000 : réflexion sur l'aptitude du droit économique et commercial à la codification.
MONEGER, Joël, 2004 -
Procéder... à la synthèse.
MÉTAIRIE, Guillaume, 2006 -
Histoire du droit et nationalisme en Belgique au XIXe siècle.
STEVENS, Fred, 2006