Ordonnances et législation royale françaises
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Les défrichements dans la généralité d'Alençon et la déclaration royale du 13 août 1766.
JOUANNE, René, 1962 -
Un recuel d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [manuscrit 960 de la bibliothèque de Dijon]. [Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1961 -
Le duel judiciaire en France et l'ordonnance de 1306 de Philipp le Bel.
DURAND, Monique, 1962 -
Sur les conditions de l'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] des édits de 1788 [résumé].
CARABIE, Robert, 1961 -
Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].
MARTIN, Frédéric F., 2010 -
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier. 7. 3e partie. Avril-décembre 1535.
Ordonnaces de François Ier,, 1960 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts : le temps de la clarté et la stratégie du temps (1539-1992).
BOULARD, Gilles, 1999 -
L'application de l'édit d'enregistrement de 1581 dans la région dunoise, d'après un registre de contrôle établi dans la châtellenie de Courtalain [et liste des notaires]. [Eure-et-Loir].
COUTURIER, Marcel, 1961 -
L'ordonnance de Philippe le Hardi sur la juridiction gracieuse [1277] et son application en Champagne dès 1280.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1961 -
Charles X et la négociation avec le Saint-Siège au sujet des ordonnances de juin 1828.
BERTIER de SAUVIGNY, Guillaume de, 1960 -
Aux origines du référé législatif : interprétation et jurisprudence dans les cahiers de doléances de 1789.
ALVAZZI DEL FRATE, Paolo, 2008 -
Le problème et la querelle de l'interprétation de la loi, en France, avant la Révolution (Essai de rétrospective médiévale et moderne).
KRYNEN, Jacques, 2008 -
1566 : une avancée du droit.
MOREAU, Alain, 2007 -
Législation royale en matière de signature des actes notariés.
MOLINIER, Alain, 1992 -
Les actes électroniques d'état civil : de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts à une nouvelle ordonnance sur l'état civil.
CACHARD, Olivier, 2009 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts et le notariat.
COLOMB, Anne, 1990 -
Un projet d'ordonnance du Chancelier Daguesseau [Henri-François, 1668-1751]. Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l'Ancien Régime.
FOLAIN-LE BRAS, Marthe, 1941 -
Archives nationales. Inventaires et documents. Registres du Trésor des Chartes. T. I : Règne de Philippe le Bel. Inventaire analytique.
FAWTIER, Robert, 1958 -
Aux approches de l'Édit de Ségur [22 mai 1781] : le cas du sieur de Mongautier (1779)
CORVISIER, André, 1958 -
La réglementation royale de la guerre privée, de saint Louis à Charles V, et la précarité des ordonnances.
CAZELLES, R. P. Gustave, 1960 -
Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome VI. Lettres mises sous le nom de Philippe Auguste dans les recueil de formulaires d'école : ou pouvant être considérées, quoique anonymes, comme lui ayant été attribuées.
FAVIER (sous la dir. de), Jean, 2005 -
Notes sur la chronologie des ordonnances monétaires de Louis IX. Registre municipal de Narbonne [Aude] (1263-1265).
BISSON, T., 1960 -
La femme dans la législation royale des deux derniers siècles de l'Ancien Régime
PORTEMER, Jean, 1959 -
L'enregistrement au bailliage de Caen [Calvados] deux édits de mai 1788.
CARABIE, Robert, 1959 -
Catalogue des actes de Robert II [972-1031] roi de France [996-1031].
NEWMAN, W.-M., 1937