Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Title

Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

Is Part Of

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L'Allemagne napoléonienne en face du problème de la codification.

CHABANNE, R., 1974
Napoléon et l'élaboration des codes répressifs.

LEVASSEUR, Georges, 1989
Le réseau constitué autour d'Anthoine de Saint-Joseph et de la concordance entre les code civils étrangers et le Code Napoléon. Entre exaltation d'un nationalisme juridique modéré et promotion d'un fonds juridique commun.

MERGEY, Antony, 2014
« Made in England » ? Nationalisme et modèle juridique français dans le discours des partisans anglais de la codification au XIXe siècle.

CHENEDE, François, 2014
Influence du modèle judiciaire français en Europe sous la Révolution et l'Empire.

Ouvrage collectif,, 1999
Codification et recodification du droit pénal en Europe au XIXe siècle (Angleterre-Belgique-France).

MARTINAGE (sous la dir. de), Renée, 1999
La codification.

BEIGNER, Bernard, 1996
Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden.

BEAUTHIER (sous la dir. de), R., 2004
L'idée de codification dans la construction du droit administratif français au XIXe siècle.

GUGLIELMI, Gilles, 1996
Le droit français entre droit commun et codification.

THIREAU, Jean-Louis, 2006
La codification officielle du droit fiscal belge aux XIXe et XXe siècles.

GOFFIN, Robert, 1969
Dupin aîné avocat, un juristes entre l'ancien droit et le nouveau droit.

RICHARD, Hugues, 2014
Etude sur les différents systèmes de transfert de la propriété: les exemples du Code prussien de 1794, du code civil autrichien de 1811 et du Code civil espagnol de 1889.

DANOS, Frédéric, 2013
Justinien. L'épopée de l'Empire d'Orient.

TATE, Georges, 2004
Traditions savantes et codifications.

OPHÈLE, Claude, 2007
Le Code civique de la France. À Paris, 1790.

BOISSEL, François, 2007
Le code était presque parfait. Introduction historique au droit.

LECA, Antoine, 2013
La haute magistrature contre la codification. Autour de l'Ordonnance civile (1667)

KRYNEN, Jacques, 2005
La codification du travail sous la IIIe république. Élaboration doctrinale, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales.

CHATRIOT (sous la dir. de), Alain, 2011
Le Code napoléon en Suisse et son influence au XIXe siècle sur les codifications cantonales en Suisse romande et au Tessin.

AUGSBURGER-BUCHELI, Isabelle, 1993
Compte rendu : Fritz STURM. 200 Jahre badisches Landrecht.

MELEZE, Joseph, 2012
Un code pour la Nation.

DUBOIS, Bruno, 2010
Compte rendu : Bruno DUBOIS et Tanguy LE MARC'HADOUR. Un code pour la Nation. La codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre).

LAINGUI, André, 2012
Le code civil et l'Italie.

ALPA, Guido, 2005
La Révolution française et le droit civil.

LÉVY, Jean-Philippe, 2004

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