Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Title

Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

Is Part Of

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Les codifications du droit des contrats.

ROUHETTE, Georges, 1996
La recodification civile.

RÉMY, Philippe, 1997
Blackstone, Common law et codification.

LESSAY, Franck, 1998
L'empire ottoman et les codes occidentaux.

LAFON, Jacques, 1997
L'idée de codification et sa critique dans la pensée juridique allemande des XVIIIe et XIXe siècles.

DUFOUR, Alfred, 1996
La codification en droit administratif français et comparé.

DRAGO, Roland, 1997
Essai sur la codification à droit constant. Précédents, débuts, réalisation.

SUEL, Marc, 1995
Jean-Étienne Portalis, discours et rapports sur le Code civil (précédé d'une étude sur l'utilité de la codification).

PORTALIS, Frédéric (édité par), 1994
La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].

PASCHEL, Philippe, 1993
Influences romaines sur la codification canonique latine.

GAUDEMET, Jean, 1995
Droit commun pontifical et droit codifié : la tradition juridique romaine et l'influence de la domination française.

ALVAZZI del FRATE, Paolo, 1994
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.

POUDRET, Jean-François, 1991
Notariat, Révolution, codification.

MOREAU, Alain, 1989
Une enquête sur la codification des usages locaux et la construction du droit : chronique de recherche.

ASSIER-ANDRIEU, Louis, 1988
Les codes et traités d'administration municipale au XVIIIe siècle.

TOURNERIE, André, 1988
L'État aux XVIIe-XVIIIe siècles : l'impossible réformation des codes.

anonyme,, 1987
Système et Code. [À propos des rédaction du Code civil].

SEVE, René, 1986
Essai sur le concept de codification.

MEISMER, Marc, 1986
Considérations historiques et actuelles sur la codification du droit international privé.

JAYME, Érik, 1982
Un "code" angevin de procédure pénale: le règlement de la commission d'Ingrandes en avril 1793. [Maine-et-Loire].

PETIT, Jean, 1979
La loi du 3 brumaire an IV. Le code des délits et des peines. [25 octobre 1795].

HASSANI, Djamchid, 1980
Influence des institutions romaines sur les codes modernes.

VOLTERRA, Edoardo, 1978
<i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans

BOUSMAR, Éric, 2017
Le droit romain et l'idée de codification du droit privé au siècle des Lumières.

SOJKA-ZIELINSKA, K., 1978
Le Code civil autrichien (ABGB). Un autre bicentenaire (1811-2011).

MEISSEL (sous la dir. de), Franz-Stefan, 2015