Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

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Notice "École historique du droit, pandectisme et codification en Allemagne (XIXe siècle)".

JOUANJAN, Olivier, 2003
Notice : <i>Corpus juris canonici</i> (Compilations canoniques et condifications plus récentes).

ROUMY, Franck, 2003
Notice "Codification".

BUREAU, Dominique, 2003
Notice "Codes et compilations privées et publics (Moyen Âge - XXe siècle)".

SUEL, Marc, 2003
Notice "Code noir".

HAROUEL, Jean-Louis, 2003
Article : "Acculturation juridique"

ROULAND, Norbert, 2003
200 ans de Code civil.

BOUINEAU, Jacques, 2004
Le "Modèle juridique français" : recherches sur l'origine d'un discours.

SOLEIL, Sylvain, 2003
La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].

SICARD, Germain, 2000
Jalons pour une histoire des relations entre pouvoir politique et famille.

SICARD, Germain, 2000
Un code pour l'éternité?

BERTHIAU, Denis, 2003
La participation d'un avocat parisien aux efforts de codification du XVIIe siècle : B. [Barthélémy] Auzanet, les Arrêtés du P.P.G. de Lamoignon et l'ordonnance de 1667.

DEROUSSIN, David, 2004
La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696) : du Grand Siècle au Code civil.

GILLES, David, 2004
Constituer… mais encore codifier.

BART, Jean, 2003
Le Droit, la Loi, les Mœurs. L'enjeu de la codification.

BART, Jean, 2003
Il sera fait un code de lois civiles communes à tout le royaume.

BART, Jean, 2003
Jacques de Maleville (1741-1824), un parcours exemplaire au sein de la magistrature.

MALEVILLE, Georges de, 2001
D'où vient le code pénal ? une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe s.

CARTUYVELS, Yves, 1996