Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Title

Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

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Les XII Tables, une codification ?

HUMBERT, Michel, 1998
Bentham [Jeremy, 1748-1832] et la codification.

BARENGER, Denis, 1998
Veritas iuris. La vérité du droit écrit. Critique philologique humaniste et culture juridique moderne de la forme.

RIALS, Stéphane, 1997
Hugues Doneau [1527-1591] et les fondements de la codification.

THIREAU, Jean-Louis, 1997
Rédaction des coutumes et codification.

GAZZANIGA, Jean-Louis, 1997
Un Code pour l'univers : réflexion sur la codification du droit canonique.

SÉRIAUX, Alain, 1996
La codification, transcription ou transgression de la loi ?

TIMSIT, Gérard, 1996
L'avenir de la codification.

OPPETIT, Bruno, 1996
Utilités et difficultés de la codification.

BRAIBANT, Guy, 1996
Le président Brisson [Barnabé, 1531-1591] et la codification.

SUEL, Marc, 1996
Codes, Collections, Compilations les leçons de l'histoire de Gregorius à Jean Chapuis.

GAUDEMET, Jean, 1996
Imperium et Dominium : Domat, Pothier et la codification.

ARNAUD, André-Jean, 1995
Vérité et jugement : Ostad Elahi, juge et philosophe iranien (1895-1974).

MOGTADER - MARTIN, Soudabeh, 2006
Montesquieu et la codification du droit privé (Le Code Napoléon).

RABELLO, Alfredo Mordechaï, 2000
De l'ordonnance de Colbert de 1673 sur le commerce au Code de commerce français de septembre 2000 : réflexion sur l'aptitude du droit économique et commercial à la codification.

MONEGER, Joël, 2004
Les codes manqués.

SEFTON-GREEN, Ruth, 2005
Actes de la pratique et expression du droit, du XVIe à la codification.

HILAIRE, Jean, 1988
Homo civilis, contribution à l'histoire du Code civil français. [2 volumes].

NIORT, Jean-François, 2004
La codification des coutumes et usages agricoles par les Chambres d'agriculture (instituées par la loi du 3 janvier 1924).

MASPETIOL, Roland, 1953
Sur deux feuillets du Codi.

OURLIAC, Paul, 1974
Les codifications.

BART, Jean, 1985
Les débuts de la codification. Trois grands foyers : Europe centrale, atlantique et transatlantique (1750-1804).

LIRA, Bernadino Bravo, 2005
Notice : Codification (+ biblio.).

CARBONNIER, Jean-François, 2005
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).

BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2005
Notice "Manuels, traités et autres livres".

MAUSEN, Yves, 2003

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