Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

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Items

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L'esprit du Code de commerce.

LASSERE-KIESOW, Valérie, 2007
Le Code civil et les autres codifications napoléoniennes.

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Du droit du Code de 1807 au « droit économique ».

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GUYON, Gérard, 2007
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.

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Jean-Guillaume Locré (1758-1840). [+ Bibliographie].

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Réception du droit français en Allemagne: la première codification du droit des sociétés anonymes en Allemagne dans le Code civil badois de 1810.

LOHNIG, Martin, 2009
Jean-Jacques-Régis de Cambacérès (1753-1824). [+ Bibliographie].

DEVAUX, Olivier, 2007
Gustave-Émile Boissonade de Fontarabie (1825-1910). [+ Bibliographie].

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Henri-François d'Aguesseau (1668-1751). [+ Bibliographie].

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Le Code rural ou l'impossible codification.

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Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).

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La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.

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La technique législative. Étude sur les Code civils français et allemand.

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De la réformation à la codification : remarques sur l'exposé des motifs.

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Un tentative d'unification du droit civil : le projet inédit de Laverdy et Langlois.

AZIMI, Vida, 1985
Les États de la Maison de Savoie vus de France au XVIIIe siècle.

GASPARINI, Éric, 2010
Le testament dans les pays romands de la renaissance du droit romain aux codifications cantonales (XIIIe-XIXe siècle).

POUDRET, jean-François, 1993
"Ces sages lois que les autres peuples s'empressent à l'envie d'adopter...". Le recours à l'étranger dans la formation du concept de "modèle juridique français".

SOLEIL, Sylvain, 2008
Confrontation entre la codification notariale et les coutumes ou religions.

SYLLA,, 1992
Le système juridique romano-germanique.

NEVE, P. L., 1990
Le Code de la santé publique : dans le temps et dans l'espace.

PY, Bruno, 2009