Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Title

Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

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Une enquête sur la codification des usages locaux et la construction du droit : chronique de recherche.

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Système et Code. [À propos des rédaction du Code civil].

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Essai sur le concept de codification.

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Le droit romain et l'idée de codification du droit privé au siècle des Lumières.

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Droit des codes - droit des magistrats, droit coutumier - droit des citoyens : l’arbitrage dans la Chine impériale.

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Les instruments de la technique juridique face au droit des codes de la Chine impériale,

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L'Allemagne napoléonienne en face du problème de la codification.

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« Made in England » ? Nationalisme et modèle juridique français dans le discours des partisans anglais de la codification au XIXe siècle.

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Codification et recodification du droit pénal en Europe au XIXe siècle (Angleterre-Belgique-France).

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Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden.

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L'idée de codification dans la construction du droit administratif français au XIXe siècle.

GUGLIELMI, Gilles, 1996