Codes - Codifications · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Codes - Codifications

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Codes - Codifications

Has Part

Codes de commerce

Code Michau (1629)

Code noir (v. Esclaves - Esclavage)

Code civil français - Code Napoléon (1804)

Code rural

Code pénal (1810)

Code de Théodose - Code théodosien (438)

Code de Justinien

Code forestier (1827)

Code Louis

Code de procédure civile (1806)

Code de droit canonique

Code de Hammurabi

Code de justice militaire

Code du travail

Code des procédures collectives

Code des entreprises en difficulté

Code de l'indigénat

Code civil suisse

Code civil allemand

Code d'instruction criminelle (1808)

Unification du droit

Code de la route

Code de la presse

Compilations

Code civil canadien (Québec)

Code civil sarde (1837)

Code Albertin (Piémont-Sardaigne, 1837)

Code pénal vaudois (1843)

Code pénal valaisan

Code de procédure civile vaudois

Code civil vaudois (1819)

Code criminel (Canada)

Code de procédure pénale (1808)

Code de justice maritime

Code Léopold (Lorraine, 1703)

Code civil autrichien

Projets de codification

Code des délits et des peines (an IV)

Code d'Euric (Ve s.)

Code de commerce (1807)

Code de la nationalité française

Codifications à droit constant

Code pénal (1791)

Projet de code criminel et de police (an IX)

Code corse (XVIIIe siècle)

Code de l'environnement

Code rural de 1791

Code civil portugais (1867)

Code civil haïtien (1825)

Identifier

520

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L’instruction dans le projet de Code criminel de l’an IX.

DERASSE, Nicolas, 2018
Les étapes de la codification du travail maritime sous la Troisième République (1898-1838).

VERNIER, Olivier, 2011
La codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche, présentation.

MALAFOSSE, Jehan de, 1990
Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.

COPPOLANI, Jean-Yves, 2019
La codification du droit pénal dans l'Italie jacobine et napoléonienne.

DA PASSANO, Mario, 1999
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].

CARRÉ, Florence, 1998
Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié, Les controverses anglo-américaines des années 1820-1835 ?

SOLEIL, Sylvain, 2021
Religion et morale dans les observations des tribunaux "nordistes" sur le projet de code criminel de l'an IX.

GAWELIK, Katy, 2004
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].

GAWELIK, Katy, 2002
La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].

DUVAL, Philippe, 2007
Droit musulman et codification.

SOURDEL, Dominique, 1997
Réflexion sur la cocification du droit canonique

SÉRIAUX, Alain, 1996
Les codifications du droit des contrats.

ROUHETTE, Georges, 1996
La recodification civile.

RÉMY, Philippe, 1997
Blackstone, Common law et codification.

LESSAY, Franck, 1998
L'empire ottoman et les codes occidentaux.

LAFON, Jacques, 1997
L'idée de codification et sa critique dans la pensée juridique allemande des XVIIIe et XIXe siècles.

DUFOUR, Alfred, 1996
La codification en droit administratif français et comparé.

DRAGO, Roland, 1997
Essai sur la codification à droit constant. Précédents, débuts, réalisation.

SUEL, Marc, 1995
Jean-Étienne Portalis, discours et rapports sur le Code civil (précédé d'une étude sur l'utilité de la codification).

PORTALIS, Frédéric (édité par), 1994
La portée de la codification dans l'histoire du droit commercial français. [Thèse].

PASCHEL, Philippe, 1993
Influences romaines sur la codification canonique latine.

GAUDEMET, Jean, 1995
Droit commun pontifical et droit codifié : la tradition juridique romaine et l'influence de la domination française.

ALVAZZI del FRATE, Paolo, 1994
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.

POUDRET, Jean-François, 1991
Notariat, Révolution, codification.

MOREAU, Alain, 1989