Cours d'assises
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De la répression des cris séditieux à la répression de la propagande anarchiste par la Cour d’assises de Douai (1814-1914). [Nord].
LAFEUILLE, C., 1990 -
Les cris séditieux devant la cour d'assises de Seine-et-Oise de 1815 à 1852.
COMPPER, Gaëlle, 1994 -
L'infanticide en cour d'assises de 1811 à 1891 en Loire-Inférieure. [Loire-Atlantique].
GUILLEUX, Héléna, 1992 -
Recherches sur l'infanticide à partir des comptes-rendus d'assises (année 1821).
GONNET, Hélène, 1977 -
L'infanticide devant la cour d'assises de Versailles au XIXe siècle. [Yvelines].
GEOFFROY, Catherine, 1991 -
"<i>Les fruits qu'elles n'ont pas laissé mûrir</i>" : l'infanticide à partir des dossiers de la Cour d'assises d'Ille-et-Vilaine entre 1870 et 1890.
FRESSIER, Sandra, 1998 -
Archives de la Peur. Les "populations à risque" dans la Franche-Comté au XIXe siècle.
STORA-LAMARRE (sous la dir. de), Annie, 2000 -
Le crime d'incendie volontaire devant la cour d'assises de Versailles de 1832 à 1850. [Yvelines].
DIMAS, Pascale, 1990 -
L'incendie volontaire devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir de 1811 à 1848.
CHAUSSINAND-NOGARET, Sophie, 2000 -
L’uxoricide à la Cour d’assises du Nord de 1811 à 1940. Essai sur l’homicide conjugal.
BECQUERELLE, Stéphan, 1991 -
L'empoisonnement devant la cour d'assises de Seine-et-Oise au XIXe siècle.
SAYN, Sonia, 1998 -
Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la dame Euphémie Vergès, veuve Lacoste et du sieur Meilhan. [Accusés d'empoisonnement à l'arsenic sur la personne de Henri Lacoste,Riguepeu (Gers), Cour d'assises du Gers, 10 juillet 1844].
Anonyme,, 1844 -
Les suites d'une conspiration. [Les complices de la duchesse de Berry devant la Cour d'assises de Chartres (Eure-et-Loir)]
LOUVET, P., 2017 -
Histoire de la conspiration de Saumur. Mort du général Berton et de ses co-accusés, condamnés par la Cour d'assises de Poitiers, le 28 septembre 1822 et exécutés le 6 et le 7 octobre suivants....
GAUCHAIS, Colonel, 1832 -
Une curieuse affaire de bigamie. [Pierre-Joseph Delecroix, à la cour d'assises de Douai (Nord)].
MAYEUR, Pierre, 2003 -
Le régicide à la Cour d'assises du Nord. [Jugement par contumace contre les auteurs d'un attentat contre Napoléon III, 1855].
MARTINAGE, Renée, 1993 -
Le trésor de Crèvecœur. Procès aux assises de Melun de Mathilde-Alexandre Frigard, inculpée d'assassinat en 1867]. [Crèvecœur-en-Auge (Calvados)].
PÉNAULT, Pierre-Jean, 1995 -
Conclusion et synthèse.
ROBERT, Philippe, 1990 -
La démocratisation récente du jury.
LOMBARD, Françoise, 1990 -
La cour d'assises.
PEYROT, Maurice, 1996 -
Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).
JENN, Françoise, 1983 -
La Cour d'assises de la Haute-Loire (de 1811 à 1975).
BOYER, Fernand, 1982 -
Recherches autour du crime passionnel au XIXe. Étude à partir des dossiers d'assises dans le département du Var.
WALLE, Caroline, 1994 -
Le crime passionnel au XIXe siècle : étude de cinq procès d'assises retrouvés aux Archives de Paris (1879).
VILAIN, Maryse, 1979 -
L'amour aux assises : histoire du crime passionnel devant la cour d'assises de la Seine à la fin du XIXe siècle.
VANNEAU, Victoria, 2001