Cours d'appel
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Le parlement de Flandres, la cour d'appel de Douai, le Barreau. [Nord].
BUFQUIN, Victor, 1965 -
Présentation et annotation de « <i>Chabrol et la coutume d'Auvergne</i> »...
GARNIER, Florent, 2011 -
La coutume dans les discours de rentrée des audiences solennelles de la Cour d'appel de Riom au XIXe siècle. [Puy-de-Dôme].
GARNIER, Florent, 2011 -
Liste chronologique des avocats à la Cour d'appel de Riom (1811-1886).
VISSAC, M. de, 1886 -
Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des cours d'appel (XIXe-XXe siècles).
FARCY, Jean-Claude, 1998 -
Histoire de la Cour d'Appel de Riom. [Puy-de-Dôme].
SALVY, D., 1907 -
La résistance réfléchie de l'ancien droit. Une juridiction face à la révolution juridique du Code civil. [Riom, Puy-de-Dôme].
COMBETTE, Céline, 2011 -
Droit des biens et famille auvergnate d'après la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom (an XII-an XIII). [Puy-de-Dôme].
JAMOT, C., 2007 -
Journal judiciaire ou recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [2 vol.]. [Bouches-du-Rhône].
TAVERNIER, A.-A., 1840 -
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
GIRAUD, C., 1827 -
Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix (1811-1855).
FÉRAUD-GIRAUD, L., 1857 -
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
Cour d'apple d'Aix-en-Provence,, 1855 -
La Cour d'appel de Dijon (an VIII-1852). [Thèse].
DAUVERGNE, Chantal, 1990 -
Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].
RICHARD, Hugues, 2010 -
Jean-François-Rose-Fabien Sacase (1808-1884). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Gabriel Massé (1807-1881). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Le pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel.
QUAGHEHEUR (sous la dir. de), Joëlle, 2010 -
Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle du 16 septembre 1960. La cour de Caen sous le Consulat et l'Empire.
SICAMOIS, P., 1960 -
Cour d'appel de Constantine [Algérie]. Audience de rentrée du 2 octobre 1959. Deux humanismes, médecine et droit, discours.
SALFATI, A., 1959 -
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.
FILLON, Catherine, 2001 -
La juridiction d'appel à Nancy (de 1800 à 1810).
THIÉBAUT, Edmond-Lucien, 1999 -
Cour d'Appel d'Amiens [Somme]. Audience solennelle de rentrée tenue le 2 octobre 1945. Une belle figure du Palais et des lettres : Saint-Albin Berville (1788-1868), discours.
CAMUS, A., 1959 -
La question de la Cour d'Appel et de l'organisation judiciaire à Nice en 1860.
HILDESHEIMER, Ernest, 1961 -
Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870).
FARCY (prés. par), Jean-Claude, 2003 -
Du parlement de Normandie à la cour d'appel de Rouen (1499-1999) : Ve centenaire du Parlement de Normandie.
PLANTROU, Nicolas (sous la dir. de), 1999