Cours d'appel
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Le président Chenevaz, sa famille et Stendhal.
FRANCOU, Michel, 1971 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
La cour impériale de Caen sous le règne de Napoléon III. [Calvados].
HÉRAUD, Jean, 1969 -
Du Parlement de 1789 à la Cour d'appel de 1804. [Nancy (Meurthe-et-Moselle)].
THIÉBAULT, Edmond, 1996 -
Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues. [Ille-et-Vilaine].
POULIZAC, Th., 1860 -
L'époque contemporaine, 1870-1958. [Cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)].
PLANTROU, Nicolas, 1999 -
Notice historique sur le barreau lorrain...
MENGIN, Georges-Louis, 1872 -
Du parlement à la cour d'appel. [Rouen (Seine-Maritime)].
HURPIN, Gérard, 1999 -
Du Consulat à la IIIe République, 1800-1870. [Cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)].
CHALINE, Jean-Pierre, 1999 -
Regard sur la cour d'appel de Grenoble. [Isère].
CATTEAU, Charles, 2003 -
Notice historique sur M. Bellart, ancien avocat au Parlement de Paris et à la cour royale de la même ville.
BILLECOCQ, Jean-Baptiste-Lous-Joseph, 1826 -
L'activité du nouveau tribunal d'appel de Nancy dans la première année de sa création (an VIII-an IX). [Meurthe-et-Moselle].
THIÉBAULT, Edmond, 1997 -
De la sénéchaussée d'Auvergne à la cour d'appel de Riom ou la difficile traversée de la Révolution par la justice riomoise. [Puy-de-Dôme].
MARTIN, Daniel, 1995 -
Le magistrat : rigueur du juriste, rêveries culturelles.
LECOMTE, Catherine, 1999 -
Justice, politique et Franc-maçonnerie sous la Troisième République : un conseiller de la Cour d'appel d'Angers, Victor Jeanvrot.
BERNAUDEAU, Vincent, 2014 -
Avocats et barreaux dans le ressort de la cour d'appel de Limoges (1811-1939). [Haute-Vienne]. [Ouvrage].
PLAS, Pascal, 2007 -
Un grand magistrat à la cour d'appel : Chassan.
LAPLATTE, Claude, 1968 -
Les officiers du Conseil souverain de la Martinique et leurs successeurs, les conseillers de la Cour d'appel (1675-1830) : notices biographiques et généalogiques.
HAYOT, Émile, 1965 -
La cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet.
Cour d'appel d'Amiens (Somme),, 1968 -
Notes sur les origines de la cour d'appel d'Agen. [Lot-et-Garonne].
TOUZET, M., 1967 -
Entre droit français et coutumes malgaches : Les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Ouvrage].
RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2011 -
Les juridictions niçoises devant la Cour d'appel d'Aix-en-Provence (1860-1862). [Alpes-Maritimes].
BRÉGI, Jean-François, 1988 -
Cour d'appel de Chambéry. [Savoie].
BERTHIER, Bruno, 2009 -
Comité de défense des droits acquis de la Savoie. L'annexion de 1860 et la Cour d'appel de Chambéry. Rapport de M. François Descostes au nom de la commission d'études. Mémoire au Gouvernement et aux chambres.
Annexion de la Savoie,, 1901 -
Ignace Chauffour et la cour d'appel de Colmar. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1965