Cours d'appel
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Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825). [Côte-d'Or].
RICHARD, Hugues, 2010 -
Jean-François-Rose-Fabien Sacase (1808-1884). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Gabriel Massé (1807-1881). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Le pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel.
QUAGHEHEUR (sous la dir. de), Joëlle, 2010 -
Cour d'appel de Caen [Calvados]. Audience solennelle du 16 septembre 1960. La cour de Caen sous le Consulat et l'Empire.
SICAMOIS, P., 1960 -
Cour d'appel de Constantine [Algérie]. Audience de rentrée du 2 octobre 1959. Deux humanismes, médecine et droit, discours.
SALFATI, A., 1959 -
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.
FILLON, Catherine, 2001 -
La juridiction d'appel à Nancy (de 1800 à 1810).
THIÉBAUT, Edmond-Lucien, 1999 -
Cour d'Appel d'Amiens [Somme]. Audience solennelle de rentrée tenue le 2 octobre 1945. Une belle figure du Palais et des lettres : Saint-Albin Berville (1788-1868), discours.
CAMUS, A., 1959 -
La question de la Cour d'Appel et de l'organisation judiciaire à Nice en 1860.
HILDESHEIMER, Ernest, 1961 -
Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon (décembre 1849-juillet 1870).
FARCY (prés. par), Jean-Claude, 2003 -
Du parlement de Normandie à la cour d'appel de Rouen (1499-1999) : Ve centenaire du Parlement de Normandie.
PLANTROU, Nicolas (sous la dir. de), 1999 -
Justice et tradition d'Ancien Régime chez les publicistes napoléoniens. [Thèse].
LOSSOT, Christophe, 2006 -
La juridiction d'appel à Nancy de 1800 à 1810. [Thèse].
THIEBAULT, Edmond-Lucien, 1999 -
Le procureur général de Lyon [Rhône], correspondant et agent du Ministère de la Justice entre 1814 et 1870 : l'œil du Gouvernement. [Thèse, 2 volumes].
VARAINE, Barbara, 2002 -
La robe, la terre et le Code. La Cour d'Appel d'Agen (an VIII-1851). [Lot-et-Garonne]. [Thèse].
SOULA, Laurence, 1996 -
Avocats et barreaux dans le ressort de la cour d'appel de Limoges , de la Révolution française à la deuxième guerre mondiale. [Haute-Vienne]. [Article].
PLAS, Pascal, 2000