Cours d'appel
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Les magistrats de la Cour d'appel de Pau au XIXe siècle (1811-1914) : éléments de sociologie. [Pyrénées-Atlantiques].
JOURDAN, Jean-Paul, 1988 -
Les juristes des États de Savoie (XVIe-XIXe siècles). Entre modèles nationaux et science européenne.
ORTOLANI, Marc (édité par), 2018 -
Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).
JENN, Françoise, 1983 -
La cour d'appel de Colmar sous le Second Empire. [Haut-Rhin].
RICHARD, Michel, 1982 -
Le difficile ajustement des relations entre les cours d'appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle.
SOULA, Laurence, 2013 -
Cour d'appel et Cour de cassation à l'épreuve de la pratique : à propos de l'application du code civil du royaume de Sardaigne (1848-1860).
MONGIANO, Élisa, 2013 -
La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900).
SERRET, Jules, 1900 -
La statistique judiciaire en France depuis trente ans. La criminalité et les décisions du jury.
MICHEL, Georges, 1894 -
Rapports sur la situation morale et politique du ressort de la Cour d'appel de Grenoble (9 janvier 1850-10 septembre 1852).
MASSOT,, 1979 -
La femme criminelle dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse de 1840 à 1850. [Haute-Garonne].
BOUBAY-PAGÈS, Michèle, 1980 -
Rapport sur la situation morale et politique du ressort de la Cour d'appel de Grenoble (9 janvier 1850 - 10 septembre 1852) par le procureur général J.-J.-Fr. Massot.
CHEVALLIER, Pierre, 1979 -
Claude Mangin (1786-1835), procureur général à la cour de Poitiers, préfet de police de Charles X, et ses rapports avec le Poitou.
MASSÉ, Pierre, 1971 -
Le président Chenevaz, sa famille et Stendhal.
FRANCOU, Michel, 1971 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
La cour impériale de Caen sous le règne de Napoléon III. [Calvados].
HÉRAUD, Jean, 1969 -
Du Parlement de 1789 à la Cour d'appel de 1804. [Nancy (Meurthe-et-Moselle)].
THIÉBAULT, Edmond, 1996 -
Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues. [Ille-et-Vilaine].
POULIZAC, Th., 1860 -
L'époque contemporaine, 1870-1958. [Cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)].
PLANTROU, Nicolas, 1999 -
Notice historique sur le barreau lorrain...
MENGIN, Georges-Louis, 1872 -
Du parlement à la cour d'appel. [Rouen (Seine-Maritime)].
HURPIN, Gérard, 1999 -
Du Consulat à la IIIe République, 1800-1870. [Cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)].
CHALINE, Jean-Pierre, 1999 -
Regard sur la cour d'appel de Grenoble. [Isère].
CATTEAU, Charles, 2003 -
Notice historique sur M. Bellart, ancien avocat au Parlement de Paris et à la cour royale de la même ville.
BILLECOCQ, Jean-Baptiste-Lous-Joseph, 1826 -
L'activité du nouveau tribunal d'appel de Nancy dans la première année de sa création (an VIII-an IX). [Meurthe-et-Moselle].
THIÉBAULT, Edmond, 1997 -
De la sénéchaussée d'Auvergne à la cour d'appel de Riom ou la difficile traversée de la Révolution par la justice riomoise. [Puy-de-Dôme].
MARTIN, Daniel, 1995