Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
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La juridiction consulaire de Troyes [Aube].
PIÉTRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1928 -
Les institutions du commerce à Amiens [Somme] au XVIIIe siècle. Juridiction consulaire et Chambre de commerce sous l'Ancien Régime et pendant la période révolutionnaire.
LOGIÉ, Paul, 1951 -
Le tribunal de commerce de Limoges, ses archives (1800-1940).
PÉNICAUT, Emmanuel, 2003 -
Notice : Juridictions consulaires.
HILAIRE, Jean-Pierre, 2005 -
La magistrature consulaire à Lyon [Rhône], de 1655 à nos jours.
GUILLOT,, 1935 -
Les attributions de la juridiction consulaire de Paris (1563-1792). L'arbitrage entre associés, commerçants, patrons et ouvriers au XVIIIe siècle.
DUPIEUX, P., 1934 -
Histoire de la juridiction consulaire de Bordeaux [Gironde].
DAMAS, Pierre, 1947 -
Trois juridictions consulaires sous l'Ancien Régime : Caen [Calvados], Vire [Calvados] et Granville [Manche]. [Thèse].
CHATELLIER, J., 1938 -
Les juridictions consulaires en Bretagne avant la Révolution.
BRIEND, A., 1924 -
Histoire de la juridiction consulaire de Dunkerque [Nord] (1700-1791).
BOULY de LESDAIN, Jacques, 1926 -
La juridiction consulaire à Autun [Saône-et-Loire], de 1556 à 1922.
BOELL, Charles, 1937 -
Histoire juridique et sociale d'une institution : le Tribunal de Commerce de Toulouse de la Révolution française à la fin du XIXe siècle. [Thèse].
CAPEL, Serge, 1999 -
La pratique du droit de la faillite dans le ressort de la cour d'appel de Rennes au XIXe siècle. Les premiers prémices du droit économique.
NOËL, Tanguy, 2003 -
La juridiction consulaire devant la justice de l'Ancien Régime. Rivalités de conflits avec les autres juridictions.
MATSUMOTO, Emi, 2002 -
Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].
LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004 -
La fonction judiciaire dans le traitement des défaillances des sociétés depuis le Code de commerce de 1807. Étude comparative sur l'intervention judiciaire en France et au Cameroun.
DI BANDJO, Longue-Malther-Alain, 2002 -
Juges et notables au XIXe siècle une dynastie industrielle du Nord : les Motte.
DUBOIS, Bruno, 2004 -
Entre la robe et le négoce : les juges du Tribunal de commerce de Romans [Drôme] au début du XIXe siècle.
BOUCHARDEAU, Philippe, 2002 -
Le tribunal de commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d'un anniversaire 1448-1998.
BOTTIN, Michel, 1998