Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
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Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas (1809-1898). [Belgique].
WILLEMSEN, G., 1898 -
Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). [Belgique].
MEES-BRAUN, E., 1899 -
Inventaire des archives du tribunal de commerce de Namur (1799-1934). [Belgique].
JACQUET-LADRIER, Françoise, 2008 -
Le Tribunal de Commerce de Liège depuis sa fondation jusqu'à nos jours (1798-1948). [Belgique].
Tribunal de Commerce de Liège,, 1948 -
Chambres de commerce et tribunaux de commerce en Belgique au XVIIIe siècle : contribution à l'histoire économique et juridique.
VAN HOUTTE, Hubert, 1910 -
La juridiction consulaire en Belgique au cours du XVIIIe siècle.
PELGRIMS, Gustave, 1948 -
Les tribunaux de commerce dans les départements réunis. [Belgique].
LOGIE, Jacques, 1998 -
Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien.
VALENTE, Fabien, 2007 -
La Révolution et les juridiction consulaires.
HILAIRE, Jean, 1989 -
Introduction - Perspectives historiques de la juridiction commerciale.
HILAIRE, Jean, 2007 -
Le tribunal de Commerce en Belgique : Une juridiction exemplaire ?
TROISFONTAINES, Pierre, 2000 -
Le tribunal de Commerce.
HORSMANS, Guy, 1968 -
Le débat à propos des tribunaux de commerce en Belgique depuis 1807.
MARTYN, Georges, 2008 -
Louis Nouguier (XIXe).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Michel de l'Hospital et les tribunaux consulaires.
GARCIN, Paul, 1963 -
Recherches sur les origines des tribunaux de commerce : la Bourse commune des marchands de Toulouse. [Haute-Garonne].
BORD, Gilbert, 1963 -
Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2010 -
Les tribunaux de commerce et l'évolution du droit commercial : bicentenaire du code de commerce (1807-2007).
REGNARD, Étienne (sous la dir. de), 2007 -
Le tribunal de commerce de Mulhouse (1715-1879).
SÉE, Pierre, 2007 -
De la juridiction consulaire au tribunal de commerce de Rouen [Seine-Maritime] de 1556 ) nos jours : une institution au cœur de la vie rouennaise.
PLANTROU, Nicolas, 2009 -
Le droit, les affaires et l'argent. Célébration du bicentenaire du Code de commerce.
GIROLLET (sous la dir. de), Anne, 2008 -
Les tribunaux de commerce. Genèse et enjeux d'une institution.
Tribunaux de commerce,, 2007 -
La juridiction consulaire et prud'hommale en Basse-Normandie.
LAPLATTE, Claude, 1956 -
Économie et finances sous l'Ancien Régime. Guide du chercheur (1523-1789).
FÉLIX, Joël, 1994 -
De la juridiction consulaire en général et du tribunal de commerce de Valenciennes en particulier.
HARMEGNIES, Jean-Pierre, 2001