Bibliography of legal history in french

Items

• Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie.

  ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2010

• Les tribunaux de commerce et l'évolution du droit commercial : bicentenaire du code de commerce (1807-2007).

  REGNARD (sous la dir. de), Étienne, 2007

• Le tribunal de commerce de Mulhouse (1715-1879).

  SÉE, Pierre, 2007

• De la juridiction consulaire au tribunal de commerce de Rouen [Seine-Maritime] de 1556 ) nos jours : une institution au cœur de la vie rouennaise.

  PLANTROU, Nicolas, 2009

• Le droit, les affaires et l'argent. Célébration du bicentenaire du Code de commerce.

  GIROLLET (sous la dir. de), Anne, 2008

• Les tribunaux de commerce. Genèse et enjeux d'une institution.

  Tribunaux de commerce,, 2007

• La juridiction consulaire et prud'hommale en Basse-Normandie.

  LAPLATTE, Claude, 1956

• Économie et finances sous l'Ancien Régime. Guide du chercheur (1523-1789).

  FÉLIX, Joël, 1994

• De la juridiction consulaire en général et du tribunal de commerce de Valenciennes en particulier.

  HARMEGNIES, Jean-Pierre, 2001

• La juridiction consulaire de Troyes [Aube].

  PIÉTRESSON de SAINT-AUBIN, Pierre, 1928

• Les institutions du commerce à Amiens [Somme] au XVIIIe siècle. Juridiction consulaire et Chambre de commerce sous l'Ancien Régime et pendant la période révolutionnaire.

  LOGIÉ, Paul, 1951

• Le tribunal de commerce de Limoges, ses archives (1800-1940).

  PÉNICAUT, Emmanuel, 2003

• Notice : Juridictions consulaires.

  HILAIRE, Jean-Pierre, 2005

• La magistrature consulaire à Lyon [Rhône], de 1655 à nos jours.

  GUILLOT,, 1935

• Les attributions de la juridiction consulaire de Paris (1563-1792). L'arbitrage entre associés, commerçants, patrons et ouvriers au XVIIIe siècle.

  DUPIEUX, P., 1934

• Histoire de la juridiction consulaire de Bordeaux [Gironde].

  DAMAS, Pierre, 1947

• Trois juridictions consulaires sous l'Ancien Régime : Caen [Calvados], Vire [Calvados] et Granville [Manche]. [Thèse].

  CHATELLIER, J., 1938

• Les juridictions consulaires en Bretagne avant la Révolution.

  BRIEND, A., 1924

• Histoire de la juridiction consulaire de Dunkerque [Nord] (1700-1791).

  BOULY de LESDAIN, Jacques, 1926

• La juridiction consulaire à Autun [Saône-et-Loire], de 1556 à 1922.

  BOELL, Charles, 1937

• Histoire juridique et sociale d'une institution : le Tribunal de Commerce de Toulouse de la Révolution française à la fin du XIXe siècle. [Thèse].

  CAPEL, Serge, 1999

• La pratique du droit de la faillite dans le ressort de la cour d'appel de Rennes au XIXe siècle. Les premiers prémices du droit économique.

  NOËL, Tanguy, 2003

• La juridiction consulaire devant la justice de l'Ancien Régime. Rivalités de conflits avec les autres juridictions.

  MATSUMOTO, Emi, 2002

• Le tribunal de commerce de Beaune. Étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle de 1790 à 1807. [Thèse].

  LAPORTE-ESTIVAL, Emmanuelle, 2004

• La fonction judiciaire dans le traitement des défaillances des sociétés depuis le Code de commerce de 1807. Étude comparative sur l'intervention judiciaire en France et au Cameroun.

  DI BANDJO, Longue-Malther-Alain, 2002