Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
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Historique du tribunal de commerce de Bergerac. Précédé d'une étude sommaire sur la juridiction consulaire en France. [Dordogne].
LEYDIER, Jean, 1966 -
Des affinités qui relient la justice des foires de Champagne à la justice consulaire.
LEMOINE, Jean, 1966 -
Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes].
BOTTIN, Michel, 2007 -
La création du tribunal consulaire de Granville [XVIIIe siècle]. [Manche].
FAUCHON, Maxime, 1965 -
1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du tribunal de commerce de Dijon.
GUIDOT, M., 1964 -
Autour de la juridiction consulaire.
BIBOLET, Françoise, 1964 -
De l'origine des juridictions consulaires des marchands de France.
LEFAS, Alexandre, 1924 -
Les juges et consuls des marchands.
GLASSON, E., 1897 -
Tableau des présidents, juges, greffiers, etc. du Tribunal de commerce de Saint-Nicolas. [Belgique].
DEHAAS, E., 1892 -
Le tribunal de commerce de Saint-Nicolas (1809-1898). [Belgique].
WILLEMSEN, G., 1898 -
Le tribunal de commerce de Gand (1798-1898). [Belgique].
MEES-BRAUN, E., 1899 -
Inventaire des archives du tribunal de commerce de Namur (1799-1934). [Belgique].
JACQUET-LADRIER, Françoise, 2008 -
Le Tribunal de Commerce de Liège depuis sa fondation jusqu'à nos jours (1798-1948). [Belgique].
Tribunal de Commerce de Liège,, 1948 -
Chambres de commerce et tribunaux de commerce en Belgique au XVIIIe siècle : contribution à l'histoire économique et juridique.
VAN HOUTTE, Hubert, 1910 -
La juridiction consulaire en Belgique au cours du XVIIIe siècle.
PELGRIMS, Gustave, 1948 -
Les tribunaux de commerce dans les départements réunis. [Belgique].
LOGIE, Jacques, 1998 -
Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien.
VALENTE, Fabien, 2007 -
La Révolution et les juridiction consulaires.
HILAIRE, Jean, 1989 -
Introduction - Perspectives historiques de la juridiction commerciale.
HILAIRE, Jean, 2007 -
Le tribunal de Commerce en Belgique : Une juridiction exemplaire ?
TROISFONTAINES, Pierre, 2000 -
Le tribunal de Commerce.
HORSMANS, Guy, 1968 -
Le débat à propos des tribunaux de commerce en Belgique depuis 1807.
MARTYN, Georges, 2008 -
Louis Nouguier (XIXe).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Michel de l'Hospital et les tribunaux consulaires.
GARCIN, Paul, 1963 -
Recherches sur les origines des tribunaux de commerce : la Bourse commune des marchands de Toulouse. [Haute-Garonne].
BORD, Gilbert, 1963