Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
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Notes sur le tribunal de commerce d'Agen depuis ses origines jusqu'à la Révolution. [Lot-et-Garonne].
LATOUR, Marc, 1973 -
Histoire critique des tribunaux de commerce.
ITHURBIDE, René, 1970 -
Les audiences du tribunal de commerce de Strasbourg, de 1791 à l'An VI : étude juridique et économique.
SYREN, Th., 1971 -
Éleveurs du Morvan et bouchers de Troyes devant la justice consulaire d'Auxonne.
RICHARD, Jean, 1967 -
La justice économique à Grenoble depuis 1810. [Isère].
RAYMOND, Alain, 2003 -
L'origine de la juridiction consulaire de Lorraine.
STOLZ, Robert, 1951 -
Les tribunaux de commerce en France et en Italie au XVIIIe et XIXe siècles.
PENE VIDARI, Gian Savino, 1998 -
La juridiction consulaire en Lorraine et le Tribunal de commerce de Nancy. (En appendice, texte des ordonnances des ducs de Lorraine). [Meurthe-et-Moselle].
PIGNOLET, Jean, 1971 -
Le tribunal de commerce de Nancy et l'ancienne juridiction consulaire de Lorraine.
CHAMBERT, Emmanuel, 1936 -
La juridiction consulaire de Lorraine et Barrois et la confrérie des marchands de Nancy. [Meurthe-et-Moselle].
LEPAGE, Henri, 1868 -
Les tribunaux de commerce : une longue histoire dans la justice économique.
SZRAMKIEWICZ, Romuald, 1995 -
La notion de “commerçant” d’après les procédures de faillite devant les tribunaux de commerce de Bretagne au XIXe siècle.
NOËL, Tangi, 2007 -
Haute politique et petite justice : de la juridiction consulaire à la justice de paix en Tunisie.
LEKÉAL, Farid, 2010 -
Comment pouvait-on être juge-consul (à Angers au XVIIIe siècle). [Maine-et-Loire].
CHASSAGNE, S., 1969 -
Le modèle français des tribunaux de commerce peut-il (et doit-il) être réformée ?
JEAN, Jean-Paul, 2007 -
À l’instar de César Birotteau, des juges honnêtes et de loyaux commerçants à Lille aux XVIIIe et XIXe siècles ?
HUMBERT, Sylvie, 2007 -
Le tribunal de commerce de Paris.
CROSNIER-LECONTE, Marie-Laure, 1992 -
Les tribunaux de commerce, histoire locale et prospective européenne.
CHAPUT, Yves, 2007 -
Les archives des tribunaux de commerce, un patrimoine à protéger : l’exemple de la Gironde.
BERGÈS, Louis, 2007 -
L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].
AUDRAN, Karine, 2007 -
La petite délinquance à travers l'activité des justices consulaires sous l'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 1998 -
Le commerce du vin dans le département de la Seine, de 1851 à 1860, d'après les fonds des faillites du tribunal de commerce de la Seine.
LUPPE, Diane de, 1968 -
Quatrième centenaire du tribunal de commerce d'Amiens (1567-1967). [Somme].
LOGIÉ, Paul, 1968 -
Le tribunal de commerce d'Amiens (1567-1967).
LOGIÉ, Paul, 1967 -
Paris. Juridiction consulaire (1563-1792) ; Tribunal de commerce (1792-1997) : guide de sources conservées aux Archives de Paris.
LAINÉ (rédigé par), Brigitte, 2009