Bibliography of legal history in french

Items

• Deux cents ans au service de la justice consulaire, 1799-1999. [Tribunal de commerce de Meaux]. [Seine-et-Marne].

  BEAUDOIN, Laurent, 1999

• Histoire des juges consuls et du tribunal de commerce de Marseille. [Bouches-du-Rhône].

  MAGNAN, Léon, 1906

• Le préfet et les justices consulaires : l'exemple de la Marne (1800-1850)

  CHABAUD, Hervé, 1986

• Les tribunaux mixtes de commerce à Madagascar.

  ORRÉA, Christelle, 2001

• Monographie de la salle des audiences du Tribunal de commerce de Lyon. [Rhône].

  GUILLOT, Alphonse, 1899

• La juridiction consulaire à Lyon. La conservation des privilèges royaux des foires (1463-1791). Le tribunal de commerce (1791-1905).

  GODART, Justin, 1905

• Tribunal et bourse de commerce de Limoges. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• La juridiction consulaire de Lille et le protocole d'Adrien Baillon. Étude d'histoire des juridictions commerciales. [Nord].

  LEFAS, Alexandre, 1922

• La juridiction consulaire et la bourse de commerce de La Rochelle. [Charente-Maritime].

  GARNAULT, Émile, 1896

• Notice sur l'origine du tribunal de commerce de la ville de La Rochelle (novembre 1565), suivie de la nomenclature des membres de cette juridiction de 1567 à 1862. [Charente-Maritime].

  MÉNEAU, Antoine-Gustave, 1862

• Les tribunaux mixtes de commerce en Indochine.

  RODRIGUEZ, Stéphanie, 2001

• Monographie du Tribunal de commerce du Havre. [Seine-Maritime].

  FLOUR de SAINT-GENIS, Victor-Bénigne, 1890

• La protection de la propriété industrielle et commerciale devant le Tribunal de commerce de Grasse (1790-1913). [Alpes-Maritimes].

  FULCONIS, Bruno, 2005

• Le Tribunal de commerce de Granville (1828-1928). [Manche].

  ADAM, Dr., 1928

• Les juges-conseils granvillais. [Granville (Manche)].

  FAUCHON, Maxime, 1964

• Le Tribunal de commerce d'Épernay (1811-1907). [Marne].

  VUIBERT, Léon, 1907

• Tribunal de commerce, Dreux, 1799-1999. [Eure-et-Loir].

  GIROT, Jean-Pierre, 1999

• 1563-1963. Le quatrième centenaire de la fondation du Tribunal de commerce de Dijon. [Côte-d'Or].

  GUIDOT, , 1963

• Tribunaux de commerce du département de la Corrèze, 1878.

  Anonyme, 1982

• Tribunal de commerce de Cambrai (1791-1925), son histoire, ses chroniques (1791-1925). [Nord].

  CRÉTEUR, Fernand, 1927

• La juridiction consulaire de Brioude. [Haute-Loire].

  BRUNEREAU, A., 1932

• Le Tribunal de commerce de Brest. [Finistère].

  BERTHELOT, Paul, 1960

• Bicentenaire du tribunal de commerce de Brest (1791-1991). [Finistère].

  Anonyme, 1991

• Audience solennelle du Tribunal de commerce de Bordeaux, tenue le 4 mai 1964, à l'occasion de la commémoration du 4e centenaire de la juridiction. [Gironde].

  Ouvrage collectif, 1970

• Souvenirs du Tribunal de commerce de Bordeaux (1945-1995). [Gironde].

  BELISLE FABRE, Jacques, 1998